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407 résultats pour « Celisse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre

DCA_23PA00629_20240712

Admin. Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

La société Celio France exploite un magasin de prêt-à-porter sous l'enseigne commerciale " Celio ", situé 146-150 avenue des Champs-Elysées à Paris, qui a fait l'objet de dégradations et de vols le 16

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL02756_20240723

Admin. Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le syndicat des copropriétaires de la résidence " le Temps des Cerises " a demandé au tribunal administratif de Nîmes l'annulation de

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00996_20251028

Admin. Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Le 18 janvier 2021, la société Eoliennes des Cerises a déposé un dossier de demande d’autorisation environnementale pour l’installation du parc éolien des Cerises composé de sept aérogénérateurs et de

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL20786_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

Le désistement de la société Domaine Le Cellier est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23VE02051_20250630

Admin. Appel

30 juin 2025

30 juin 2025

Il résulte de ce qui précède que la requête de la SARL Celize est manifestement dépourvue de fondement.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA00599_20231113

Admin. Appel

13 novembre 2023

13 novembre 2023

Par un mémoire, enregistré le 18 août 2023, la commune de Villeneuve d'Ascq, représentée par Me Céline Lherminier, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la SCI Sorofoch de la somme

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC02588_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Sur le recours des sociétés Brico Dépôt et Céline Chaussures, de M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL01387_20260311

Admin. Appel

11 mars 2026

11 mars 2026

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 31 mai 2024 et le 16 juillet 2025, la commune de l’Ille-sur-Têt, représentée par la SCP Edouard Chichet, Céline Henry, Emmanuelle

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02132_20220519

Admin. Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

M. et Mme A soutiennent que : - l'appartement qu'ils louent à Fessy est loué avec un cellier qui en constitue une annexe et non avec un garage ; c'est à tort que le tribunal s'est fondé sur les plans

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21TL00305_20230420

Admin. Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Elle soutient que les moyens invoqués par la SCA Le Cellier des princes ne sont pas fondés.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_23PA05321_20250227

Admin. Appel

27 février 2025

27 février 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme Céline Zanni a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler l'arrêté du 4 mars 2022 par lequel le préfet de police a prononcé

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24LY01613_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Délibéré après l’audience du 2 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Céline Michel, présidente, Mme Anne-Gaëlle Mauclair, présidente-assesseure, Mme Céline Letellier, première conseillère.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA01132_20260409

Admin. Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

B..., représenté par Me Celli, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du 28 mars 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet de la Corse-du-Sud du 17 juillet 2024 ; 3°) d’enjoindre au préfet

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23LY03540_20240909

Admin. Appel

9 septembre 2024

9 septembre 2024

La présidente de la 5ème chambre Céline MichelLa République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25LY00456_20250519

Admin. Appel

19 mai 2025

19 mai 2025

La présidente de la 5ème chambre Céline Michel La République mande et ordonne à la ministre chargée des comptes publics en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25LY03018_20260303

Admin. Appel

3 mars 2026

3 mars 2026

La présidente de la 1ère chambre, Céline Michel La République mande et ordonne à la préfète de l’Ain en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24LY03554_20241223

Admin. Appel

23 décembre 2024

23 décembre 2024

La présidente de la 5ème chambre Céline Michel 1

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24LY01771_20241024

Admin. Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

La présidente de la 5ème chambre, Céline Michel La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce

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CAA

Juge des référés

ORCA_24LY02712_20241024

Admin. Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

La présidente de la 5ème chambre Céline MichelLa République mande et ordonne au ministre de l'intérieur, à la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, à la ministre de

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24LY03443_20260105

Admin. Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Fait à Lyon le 5 janvier 2026, La présidente de la 1ère chambre, Céline Michel La République mande et ordonne à la préfète de la Drôme en ce qui la concerne ou à tous commissaires

Source officielle

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