Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA00515_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
C, sur un terrain situé au lieudit Le Jas des Hugous, correspondant aux parcelles cadastrées section AP n° 184, 186 et 187, sur le territoire communal.
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA00091_20250205
5 février 2025
5 février 2025
B, présent, - et les observations de Me Hubert-Hugoud, substituant Me Abbal, représentant la commune de Créteil. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02368_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Article 3 : L'État versera à Me Hugon la somme de 1 200 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative dans les conditions prévues ci-dessus.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00125_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Hugon, avocate de M.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01136_20250218
18 février 2025
18 février 2025
B A a demandé au tribunal administratif de Nîmes : -sous le n°2003617, de condamner in solidum le lycée professionnel Victor Hugo, le lycée général et professionnel Victor Hugo et le lycée polyvalent
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY03446_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
21 ; 3°) à titre subsidiaire de conditionner le versement d'une éventuelle provision à la constitution d'une garantie par la SCI Victor Hugo 21 : 4°) de condamner la SCI Victor Hugo à lui verser la
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00075_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Par un mémoire, enregistré le 9 mars 2023, la société Victor Hugo 21 s'est désistée de ses conclusions.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04312_20230227
27 février 2023
27 février 2023
Le 31 août 2017, le centre hospitalier Alpes-Isère a conclu avec la société Victor Hugo 21, propriétaire de locaux situés au 21 de l’avenue Victor Hugo à Seyssinet-Pariset, un bail en l’état futur d’achèvement
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02267_20240220
20 février 2024
20 février 2024
le versement à Me Hugon de la somme de 1 000 euros.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE01868_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Par un mémoire, enregistré le 4 janvier 2023, la SAS Clamart Victor Hugo déclare se désister de la présente requête et renoncer à toute action ayant le même objet.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02244_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Hugon, avocate de M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02202_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Article 2 : La société Foncière Hugues Aurèle versera à M. et Mme A la somme de 1 500 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA04252_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
La société Hugo Publishing fait appel du jugement du 19 juillet 2022 en tant que le Tribunal administratif de Paris n'a pas fait droit à sa demande de décharge.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01142_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
B A a demandé au tribunal administratif de Nîmes, d'une part, de condamner solidairement le lycée professionnel Victor Hugo, le lycée général et professionnel Victor Hugo, et le lycée polyvalent Philippe
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02285_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
B à titre disciplinaire, le proviseur du lycée Victor Hugo a retenu que M.
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE03343_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Villette, - les conclusions de Mme Moulin-Zys, rapporteure publique, - et les observations de Me Hubert-Hugoud pour la commune
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA05238_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
Victor Hugo ne sont en tout état de cause pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00398_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Hugon d'une somme de 1 200 euros.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT00599_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) Hugo Breul a demandé au tribunal administratif de Caen de prononcer la réduction
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00603_20230829
29 août 2023
29 août 2023
antérieure : Mme B C née A a demandé au tribunal administratif de Cergy-pontoise d'annuler l'arrêté du 20 septembre 2017 par lequel le maire de la commune de Bagneux aurait accordé à la SAS Bagneux Victor Hugo
Source officiellePage 1 sur 12