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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00359_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Suite au rejet de sa réclamation la société Novatex Medical a porté le litige devant le tribunal administratif de Lille.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00336_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Il résulte de l'instruction que ce titre exécutoire a été notifié à la société Novalex le 20 décembre 2018.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX01291_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
Au titre de l'effet dévolutif de l'appel, la société Nowak Foncier n'a soulevé ni devant le tribunal administratif ni devant la cour, aucun autre moyen. 7.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE00717_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
B et à la SCI B et Nowak une somme globale de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE00366_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
Sur la demande de la société SAS Novares France : 3.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA03024_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
La société Nova E Properties a formé un recours gracieux contre cet arrêté, rejeté par une décision du 3 janvier 2020.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02762_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
Par une décision n° 2023-387 du même jour, elle a autorisé la SARL A Nova à exploiter un service de radio de catégorie D dénommé A Nova.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00884_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Elle fait valoir que les moyens soulevés par la société Ferme éolienne de Nova ne sont pas fondés.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA03035_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Gandet, représentant la société Nova E Properties. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03849_20220608
8 juin 2022
8 juin 2022
La société Terra Nova a été déclarée attributaire de ce marché n° 2017 /TIC/37.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01062_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que la SARL Novas Avocats, avocate de M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02255_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
A, la société Maki Nova et la société Les Halles du Marché Couvert ; 2°) de mettre à la charge de M.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03057_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
, l'ARCOM a retenu les candidatures des services A Bro Gwened et RCF Sud Bretagne - Vannes en catégorie A, le service Alouette en catégorie B, le service Europe 2 en catégorie C, les services NRJ, A Nova
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02590_20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
B et acquittées par lui pour les matériaux utilisés par l'entreprise Vila nova.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03784_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
de la loi du 17 août 2015 et un an et demi après la mise en œuvre effective de l'interdiction alors qu'elle ne pouvait ignorer l'impossibilité d'écouler en France les produits de la gamme amateurs de Nova
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY01966_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
A, représenté par l'AARPI Novas avocats, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 25 mai 2022 ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision de transfert susmentionnée ; 3°) d'enjoindre
Source officielleJuge des référés
DCA_25NT01362_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
travailleur temporaire " valable du 7 juin 2022 au 6 juillet 2023 lui permettant, dans le cadre d'un contrat d'apprentissage, prenant fin le 31 août 2023, de travailler en CDD auprès de la société Pizza Nova
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01618_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
A, représenté par la SARL Novas Avocats, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Grenoble du 7 avril 2023 ; 2°) d'annuler les décisions susmentionnées pour excès
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT00349_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
A, représenté par la Sarl Novas Avocats , demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler la décision du 27 novembre 2020 du ministre de l'intérieur
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03141_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
les mois de juillet 2022 à août 2023 auprès de la société « SARL Thai 116 », sans préciser non plus les conditions d’embauche, et enfin, en qualité « d’aide cuisinière » auprès de la société « Délices Nova
Source officiellePage 1 sur 3