CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

62 résultats pour « Spinella »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_24LY00060_20240313

Admin. Appel

13 mars 2024

13 mars 2024

A, représentée par Me Spinela, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du 27 novembre 2023 ; 2°) d'enjoindre au maire de Chambéry de constater par procès-verbal l'infraction prévue à l'article

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA03967_20221109

Admin. Appel

9 novembre 2022

9 novembre 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 26 août 2022, Mme C, représentée par Me Spinella, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2014410 du 19 avril 2022 par lequel

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02518_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Il fait valoir que : - en l'absence d'anomalie anatomique rendant inévitable l'atteinte du nerf spinal, et alors que selon l'étude produite en première instance, une atteinte du nerf spinal après

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY01842_20220829

Admin. Appel

29 août 2022

29 août 2022

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 20 juin 2022, la SELURL Adamo-Rossi Sylvie, représentée par Me Spinella, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance et de faire droit

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23PA04936_20240912

Admin. Appel

12 septembre 2024

12 septembre 2024

B, représenté par Me Spinella, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 13 novembre 2023 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l'arrêté du 5 octobre 2023 du préfet de police ;

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA03013_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

% des cas après un curage ganglionnaire sélectif préservant le nerf spinal accessoire ".

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_24PA00785_20240327

Admin. Appel

27 mars 2024

27 mars 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées respectivement les 16 février 2024 et 22 février 2024, Mme C A, représentée par Me Spinella, demande à la

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA03823_20251022

Admin. Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

A..., représenté par Me Spinella, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler cet arrêté.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA01487_20250505

Admin. Appel

5 mai 2025

5 mai 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 1er et 2 avril 2025, Mme A C, représentée par Me Spinella, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02518_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

Il soutient que : En ce qui concerne les préjudices de Mme B : - l'expert ne retient qu'une incidence professionnelle temporaire imputable à la lésion fautive du nerf spinal, et précise que la nécessité

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_22PA04707_20230321

Admin. Appel

21 mars 2023

21 mars 2023

A, représenté par Me Spinella, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 26 avril 2022 du Tribunal administratif de Montreuil en tant qu'il a rejeté le surplus de sa demande ; 2°) à titre principal

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA03905_20230324

Admin. Appel

24 mars 2023

24 mars 2023

A, représenté par Me Spinella, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2206991 du 7 juillet 2022 rendu par le magistrat désigné par le président du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02324_20240628

Admin. Appel

28 juin 2024

28 juin 2024

Par un jugement avant dire droit du 29 mars 2021, le tribunal administratif de Marseille a demandé un avis technique au docteur B afin de préciser le pourcentage de risque d'atteinte du nerf spinal avec

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02324_20240112

Admin. Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

demande du tribunal par l'expert spécialisé en oncologie et en radiothérapie, conclut, à la date à laquelle il a été établi, à l'impossibilité de préciser le pourcentage de risque d'atteinte du nerf spinal

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00261_20231010

Admin. Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

L'analyse réalisée par le laboratoire qui a fabriqué l'aiguille litigieuse, en particulier ses constatations objectives, confirme que l'aiguille spinale et l'introducteur sont " sévèrement pliés ".

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE02035_20230330

Admin. Appel

30 mars 2023

30 mars 2023

Au cours de cette intervention un vasospasme causant une thrombose de l'artère spinale a engendré, à son issue, une paraplégie complète et flasque des membres inférieurs de M. E.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE00479_20250626

Admin. Appel

26 juin 2025

26 juin 2025

réalisé et sans que l'utilité de cette mesure ne soit préalablement vérifiée ; -un défaut d'information est également imputable à l'hôpital qui ne l'a pas informé du risque encouru d'atteinte au nerf spinal

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX03348_20220505

Admin. Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Toutefois, des céphalées causées par une hypotension du liquide cérébro-spinal ont nécessité une nouvelle hospitalisation du 31 mai au 2 juin 2014, et une collection sous-cutanée de liquide cérébro-spinal

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT03574_20220712

Admin. Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Estimant que cette pathologie et ses conséquences invalidantes constituaient une complication cérébro-spinale de la méningite contractée en 1962, l'intéressé a présenté, le 2 novembre 2018, une demande

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA02270_20230130

Admin. Appel

30 janvier 2023

30 janvier 2023

B souffre depuis plusieurs années de douleurs croissantes des membres inférieurs et éprouve des difficultés à se déplacer et que les troubles dont il souffre sont évocateurs d'une amyotrophie spinale.

Source officielle

Page 1 sur 4

Suivant →

Annonces BODACC78 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS JOURNO-SPINELLA

SIREN 450389960GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

20/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS JOURNO-SPINELLA

SIREN 450389960GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

13/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SPINELLA MARCELLO SARL

SIREN 451934459GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MULHOUSE

17/10/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SPINELLA CONSULTING

SIREN 929931392GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

10/08/2025

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SPINELLA

SIREN 442127346GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

06/07/2025

Voir →