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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_22PA02371_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Il ressort également du compte-rendu de bilan orthophonique établi le 4 avril 2021 par Mme B, orthophoniste qui suit M.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01915_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
il ressort que l'enfant présente une surdité profonde bilatérale en raison de laquelle il a été " implanté cochléaire " en 2016 et nécessite à cet égard un suivi médical régulier et des séances d'orthophonie
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00910_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
association caritative «Nos traits d’unions » dont elle fait partie, les actes de naissance de ses deux fils mineurs nés le 10 mars 2017 à Créteil et le 15 février 2024 à Rodez, ainsi que le bilan orthophonique
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02188_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
recommande également la réalisation d'un bilan pédopsychiatrique afin de déterminer lesquels des comportements du jeune garçon relèvent des troubles du spectre autistique ainsi que celle d'un bilan orthophonique
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA02072_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
autistique et souffre d'épilepsie et d'hypothyroïdie et nécessite, pour le traitement de ses pathologies, un suivi pluridisciplinaire en pédopsychiatrie, neuropédiatrie, psychologie pédiatrique et orthophonie
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00432_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
traitement est constitué de Kargedic 75mg, de Diffu-K, d'Amiloride 5mg, d'un bilan sanguin toutes les deux semaines, de deux séances de kinésithérapie par semaine, d'une rééducation du langage par orthophonie
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00984_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
L'expert cite également de nouveaux courriers de 2009 et 2010 qui prévoient de poursuivre l'orthophonie.
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01579_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
souffre d’un trouble du spectre de l’autisme, un stress post-traumatique, des troubles de la marche et de l’équilibre, du langage et de la communication, et bénéficie de séances de kinésithérapie et d’orthophonie
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00962_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
de soins médicaux mais d’une prise en charge de son retard de développement prenant la forme d’une rééducation fonctionnelle paramédicale pluridisciplinaire en kinésithérapie, psychomotricité et orthophonie
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00369_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Toutefois, le bilan orthophonique a qualifié cette surdité de " moyenne " et le collège de médecins de l'Office français de l'immigration et de l'intégration a estimé en novembre 2021 qu'un défaut de prise
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00908_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
décembre 2021, au demeurant sous couvert d'un visa délivré par les autorités espagnoles, pour s'occuper de sa mère, de nationalité française, alors âgée de 73 ans, qui présente, selon le " bilan orthophonique
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00418_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Toutefois ce bilan, aux termes duquel le fils de la requérante a notamment besoin de soins en orthophonie, psychomotricité " et rééducation des fonctions exécutives et de travail sur l'autonomie qui peuvent
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL20631_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
La requérante a de nouveau souffert de troubles dysphoniques en 2016 et, par une décision du 8 juin 2018, la société Orange a pris en charge les soins orthophoniques exposés par Mme A et a fixé la nouvelle
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01696_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
neuro-vasculaire de l'établissement public de santé du 16 au 28 octobre 2015, avant d'être autorisé, compte tenu de l'évolution favorable de son état de santé, à regagner son domicile, avec suivi orthophonique
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00113_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Enfin, en tout état de cause, la note d'évolution en orthophonie, le bilan psychologique et la synthèse éducative joints à la requête ont fait état des progrès de l'enfant et il ne ressort donc pas des
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00213_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
un quelconque traitement médical, qu'il ne bénéficie d'aucun traitement médical stricto sensu, qu'il doit seulement bénéficier d'un suivi éducatif faisant intervenir de la psychomotricité et de l'orthophonie
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA02397_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Toutefois, le bilan orthophonique a qualifié cette surdité de " moyenne " et le collège de médecins de l'Office français de l'immigration et de l'intégration a estimé en novembre 2021 qu'un défaut de prise
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE03477_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
16 décembre 2021 du Docteur C D, généraliste à l'Institut Gustave Baguer, qui précise " que l'enfant nécessite un suivi médical régulier qui est bien effectué par les parents et qu'il bénéficie d'orthophonie
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02592_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
Dans ces conditions, même si l'enfant de Mme A était scolarisé et bénéficiait d'un suivi orthophonique, l'arrêté n'était pas entaché d'erreur manifeste d'appréciation et n'a violé ni le principe de l'unité
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01018_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Si M. et Mme D soutiennent que leur fils C présente un retard de langage et qu'il bénéficie à ce titre d'une prise en charge orthophonique sur le plan médical, les requérants n'établissent pas davantage
Source officiellePage 1 sur 10