Z..., architecte, de l'édification d'une villa ; que les travaux ont été interrompus, en 1988, en raison de contestations portant sur le respect de règles administratives ; que le 7 mai 1991, le bâtiment

Y..., un contrat d'architecte portant sur la réalisation de travaux de rénovation de sa maison ; que, se plaignant de la méconnaissance par l'architecte de ses obligations, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) d'Architectes Legrand et Lerault

Z..., architecte ; qu'un litige étant survenu à propos de désordres affectant la piscine, l'entrepreneur et l'architecte soutenant n'avoir pas été chargés de ces travaux, M. et Mme X... les ont assignés

Y..., architecte, la société Richard, assurée par la compagnie Abeille assurances, ayant été chargée des travaux de charpente ; que, se plaignant de désordres, M.

France Habitation, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Architecteurs Assistance, dont le siège est ..., 3 / de la société l'Etoile Commerciale, dont le siège est ..., 4 /

[W] (l'architecte), assuré auprès de la Mutuelle des architectes français (la MAF). La société Renovim a sous-traité les travaux du lot "pierres de taille" à la société Léon Noël. 4.

A... et le cabinet d'architectes ; le 1er janvier 2007, M. A... a adressé à M.

Pascal Y..., demeurant ..., 2°/ de la société Atelier d'Architectes Associés (A2A), dont le siège est ..., 3°/ de M.

Z..., architecte ; qu'à la suite de désordres dans le sous-sol de la maison, le garant de livraison a été condamné et a agi en garantie contre l'architecte ; Attendu que la CEAI fait grief à l'arrêt

____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société BLP Architectes

Philippe Y..., architecte, et M.

, que, le 29 mars 2012, la société civile immobilière Jil (société Jil) et la société Eco-flore ont signé un contrat de construction d'une maison individuelle, sur des plans établis par Mme Y..., architecte

[P] (l'architecte), assuré auprès de la Mutuelle des architectes français (la MAF), des missions de maîtrise d'oeuvre de travaux d'aménagement d'une maison. 2.

Architectes (l'agence) et un autre cabinet d'architectes ; que l'offre de l'agence a été retenue ; qu'exposant qu'il avait découvert que l'un des membres du jury, M.

de la société X... architectes devaient être accueillies ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le moyen unique du pourvoi incident, ci-après annexé : Attendu que la société X... architectes

société civile immobilière, dont le siège est 44, route nationale, 51220 Cormicy, 3 / de la société Les Héliades, société anonyme, dont le siège est ..., 4 / de la société Bigot Lecompte Poirier, architectes

Selon l'arrêt attaqué (Besançon, 16 mars 2021), la société Montbedis (le maître de l'ouvrage), exploitant un supermarché, a confié à la société Atelier Cevirgen (l'architecte) la maîtrise d'oeuvre d'un