A..., aucune de ces pièces et dépositions ne contient d'éléments permettant de conclure à la responsabilité de Jean-Claude X... à ce sujet - l'affirmation de M.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 mars 2021), la société civile de placement immobilier Pierre investissement 6 (la société Pierre investissement 6) a entrepris la réhabilitation d'un immeuble.

Jean-Claude ; - B... Jean-Pierre ; - Y... Marc ; - C... Eric ; - D... Jean-Pierre ; - E... Thierry ; - F... Didier ; - G... Didier ; - H... Louis ; - I... Jacky.

Pierre, - YO... Alice, - YP... Martine, - Les époux YQ..., - YR...

moi ; à un certain moment, j'ai voulu appeler Mélissa pour lui montrer le jeu ; en me retournant, j'ai vu par l'ouverture, dans la partie où il y a un lit, Mélissa qui était assises sur le lit, les pieds

de la procédure et a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces

parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre correctionnelle détachée de CAYENNE, en date du 14 janvier 2002, qui les a déboutées de leurs demandes après relaxe de Claude

Claude, Bernard X..., demeurant à Duclair (Seine maritime), 103 place du Général De Gaulle, en cassation d'un jugement rendu le 20 mai 1987 par le tribunal de grande instance de Rouen, au profit de M

Jean-Claude X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 20 mars 2017 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société HLM de la Guadeloupe Sikoa, société

(cf pièce 9) ; que selon cette attestation, Claude X..., qui demeure... à Vanves (92), exerce une activité de commerce de matériels de guerre en utilisant pour cela sa société, l'Eurl C..., qui est intervenue

Claude, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 18 novembre 1999, qui l'a débouté de ses demandes, après avoir relaxé René X..., Claudine G.

Claude L...

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 26 mai 1999, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, 30 000 francs

la TVA (pièces n° 6A à 6E) ; que, dans le cadre de ce contrôle, Philippe Z... a procédé à différentes constatations qu'il a consignées dans une attestation par lui rédigée le 16 mai 2002 (pièce n° 7) ;

(pièce n° 10) ; que, selon Claude Y..., la rédaction du procès-verbal de l'assemblée générale du 1er août 2000 comporterait une erreur typographique et que Jacques X... ne serait pas actionnaire de la

Jean-Claude, - B...

Baudouin X..., demeurant ..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire et de commissaire à l'exécution du plan du redressement judiciaire de la société Pierre et Pasquet, 3°/ de la société Pierre

A... ait commis ou tenté de commettre une escroquerie, et que les pièces produites par Mme X... pour justifier d'une prétendue collusion entre Claude A... et le Crédit agricole concernent des faits de