Maurice X..., agriculteur, demeurant les Frimas à Craponne-Sur-Arzon (Haute-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1990 par la cour d'appel de Riom (2e chambre civile), au profit de la Coopérative

caisse François" figurant sur le talon de certains des chèques, ceux-ci ont été comptabilisés dans les écritures du grand livre et du journal de banque comme correspondant au règlement d'honoraires "Crinon

avoir cru, par une erreur sur le droit, qu'elle n'était pas en mesure d'éviter, pouvoir légitimement accomplir l'acte ; que la cour d'appel, qui relève que les quatre consultations délivrées par le CRIDON

Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Charles X..., 2°) Madame Béatrice Y..., épouse de Monsieur X..., demeurant ensemble, place de la Terrasse, à Saint-Pal-en-Chalencon (Haute-Loire), Craponne-sur-Arzon

Malcom X..., ayant demeuré à Saint-Sauveur Créon, Pauillac (Gironde), et actuellement Cimbats 2, bâtiment 8, ...

Y... a également déclaré qu'à 10 heures 15 les grévistes sont entrés en force sur le site du Club et qu'Amand X... a sorti un couteau de sa poche et crevé les roues d'un buggy du Club puis l'a renversé

Code civil ; Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que la société Wiart Victor et compagnie (société Wiart), ayant acheté à la société Etablissements Grand'Pré des rouleaux de cretonne

Robert Y..., 4°/ Mme Robert Y..., née Claude X..., demeurant tous deux Les Cravons à Berre l'Etang (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 11 septembre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

Saint-Georges l'Agricol (Haute-Loire), en cassation des jugements rendus le 15 septembre 1987 par le conseil de prud'hommes du Puy (section industrie), au profit : 1°/ de Mme C... de Carvalho, demeurant à Craponne-sur-Arzon

qu'elles tendent aux mêmes fins que celles soumises au premier juge même si leur fondement juridique est différent ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 février 2001), que la société La Nouvelle Créole

Biomérieux que la première société effectuerait la gestion de la collecte des déchets sur le site de Craponne à compter du 2 juin 2008.

Créon, en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 2000 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de M.

J..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 30 septembre 2014 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Crenove, société à responsabilité limitée, dont

Y... du 14 février l'informant que la répartition est bloquée par la liquidation amiable de la SCI du Crépon (dont personne n'indique de quoi il s'agit) ; 11 f - un nouveau rappel de Me C... du 17 mai

superficie de 3 528 mètres carrés ; que le 30 mars 1976, un géomètre avait dressé un document d'arpentage concernant cette propriété que les deux héritiers ont signé et sur lequel étaient portées, au crayon

relevés de compte ; que figurent ainsi sur les relevés de la poste entre janvier 1991 et juillet 1995, des chèques pour un montant total de 50 092 francs, débités au prévenu par sa mère, qui mentionne au crayon

mauvais fonctionnement de la justice ; Attendu qu'ayant relevé que, si la pièce où Michel X... s'entretenait avec son avocat était située au premier étage du bâtiment et que si la fenêtre, pourvue de crémone

X... était ajouté au crayon, que sur "quelques" fiches d'évaluation, la date était également ajoutée de manière manuscrite et que les attestations produites étaient "parfois »contradictoires avec celles

Michel X..., demeurant Saint Genes de Lombaud, 33670 Creon, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA

Pallier épouse Audet, demeurant à Créon (Gironde), lieudit "Loursionne Saint-Genes de Lombaud, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation