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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372614cd58014677422ce0
29 juin 2005
Paradeplatz (pièce 25) ; qu'aucune exportation ne figure sur les déclarations de chiffre d'affaire réalisées au cours des 2ème et 3ème trimestres 2003 alors que les livraisons à l'étranger sont intervenues durant
civ3
61372321cd58014677405d6b
8 juillet 1998
Roger XB..., 45°/ de Mme Isabelle JG..., épouse XB..., demeurant ensemble 13, square de Port Verdies, 95380 Louvres, 46°/ de M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02420
16 novembre 2017
David DD..., domicilié [...], 33°/ Mme Isabelle EE..., domiciliée [...], 34°/ M.
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00914
14 juin 2017
"prise en la personne de Maître Isabelle F... ès qualités de mandataire judiciaire au redressement judiciaire de Monsieur Joël Y..., recevable en sa demande aux fins de liquidation judiciaire de M.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200458
28 mai 2020
de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Valéo Vision, de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie du Val-de-Marne, de Me Isabelle
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00643
9 avril 2015
horaires effectivement réalisés par le salarié au regard notamment des dispositions des articles D. 3171-2 et D. 3171-8 du dit code ; que la salariée prétend avoir effectué 862 heures supplémentaires durant
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10139
9 février 2022
[P] et Mme [J], qui se présente dans une attestation, comme une agente commerciale recrutée par l'appelant pour le compte de la société CI2F, au sujet des statistiques d'Isabelle, - le message du 08 janvier
écembre 2017, qui a dit n'y avoir lieu à suivrec/M. Alain I
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00737
13 mars 2018
Z... qui l'a réalisée ; qu'elle estime que cette démarche qui a donné lieu à diverses interprétations ne saurait suffire à anéantir l'ensemble des éléments qui conduisent à constater que des mois durant
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00067
27 janvier 2021
société Signalisation France et de la Société de Diffusion Lorraine, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Signaux Girod, de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de la société 3M France, de Me Isabelle
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10917
4 juillet 2018
apposée par Mme B..., comptable de l'établissement, - qu'il était pour le moins singulier que sa présence à ses conseils de classe soit devenue impérative et déterminante alors qu'il en avait été exclu durant
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00706
9 mai 2019
notamment d'affirmer qu'il aurait été l'occasion pour lui de se résigner à faire certaines concessions, notamment en matière de rémunération, et prenant certes avec circonspection le témoignage de Madame Isabelle
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100077
28 janvier 2015
une vie familiale harmonieuse au domicile de ce dernier tout en indiquant ne pas être opposés à la mise en place d'une résidence alternée ; que Cari Y...verse aux débats des attestations émanant d'Isabelle
ECLI:FR:CCASS:2020:C310451
12 novembre 2020
B..., de Me Isabelle Galy, avocat de Mme N..., après débats en l'audience publique du 22 septembre 2020 où étaient présents M. Chauvin, président, M. Jessel, conseiller rapporteur, M.
ECLI:FR:CCASS:2015:C100832
8 juillet 2015
parapharmaceutiques et a exercé à un moment donné en qualité d'agent commercial, à ce titre mandataire et dépositaire exclusif de maisons bien précises et déterminées (Blendax, Willot, Vichy Santé, Isobel
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10613
9 mai 2018
/ à Mme Jennifer DD..., épouse Y..., domiciliée [...] , 25°/ à Mme Aurélie EE..., domiciliée [...] , 26°/ à Mme Isabelle
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02241
10 décembre 2014
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme Isabelle X... veuve B..., M.
ECLI:FR:CCASS:2020:SO01099
25 novembre 2020
, de Me Isabelle Galy, avocat de Mme V..., après débats en l'audience publique du 7 octobre 2020 où étaient présents M.
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11176
15 novembre 2017
J..., associé de la société de bourse Oddo Corporate Finance sous l'autorité directe duquel elle avait exercé durant 23 ans, mais surtout, l'attestation de Mme I..., vice-présidente de la société Publicis
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00771
20 septembre 2016
FESTI que CAHEMA et FESTI ont assigné Monsieur Philippe Z... en intervention forcée par assignation contenant les faits reprochés ; que celle-ci est ainsi régulière ; qu'elles ont également assigné Me Isabelle
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00849
20 avril 2017
Jacques OOOOOO..., - Mme Denise CCCCCCCCCC..., - Mme Isabelle PPPPPP..., - M. Jacques QQQQQQ..., - M. Jacques RRRRRR..., - Mme Joëlle M..., - M. Philippe SSSSSS..., - M. Bernard TTTTTT..., - M.
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