CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

497 résultats pour « Jean Bernard MONTIES »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613721a3cd580146773f57e4

Cassation

13 avril 1992

13 avril 1992

Jean-Paul X..., demeurant aux Roches-Jean (Doubs), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1990 par la cour d'appel de Besançon (2e chambre civile), au profit de : 1°) M.

Source officielle

Page 11 sur 25

← PrécédentSuivant →
CC

cr

613725f0cd58014677421b3b

Cassation

25 avril 2001

25 avril 2001

A... et sa mère précisait que Bernard X... avait offerte à la première nommée un voyage à Eurodisney ; que la mère avait refusé, que Bernard X... s'était montré fort mécontent, menaçant aux dires de Madame

Source officielle
CC

civ2

6137210ecd580146773f0a41

Cassation

22 novembre 1989

22 novembre 1989

Organisation Electorale de la Caisse d'Assurance Maladie des Professions Libérales Provinces (CAMPLP), dont le siège est à Paris La Défense (Hauts-de-Seine), tour Franklin Cedex 11, 2°) Monsieur Bernard

Source officielle
CC

comm

61372163cd580146773f3514

Cassation

18 décembre 1990

18 décembre 1990

Jacques, Jean, Albert Y..., 2°) Mme Jeanne, Marie, Lucie Z... épouse Y..., demeurant à Flers (Orne), ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, deux moyens de

Source officielle
CC

soc

61372207cd580146773f9ad1

Cassation

7 avril 1994

7 avril 1994

Bernard Piaut, demeurant 19, avenue de l'Abeille à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 74 / de M.

Source officielle
CC

civ1

6137216ccd580146773f39d1

Cassation

5 mars 1991

5 mars 1991

Jean-Jacques Y..., docteur en médecine, demeurant ...

Source officielle
CC

soc

6137237acd5801467740a47c

Cassation

2 mai 2000

2 mai 2000

Jean YG... T..., demeurant 37, Montée des Aloès, Collines 2, 20600 Furiani, 22 / de M. Michel XW..., demeurant ..., 23 / de M.

Source officielle
CC

civ2

613721d7cd580146773f7f53

Cassation

17 février 1993

17 février 1993

Bernard Y..., 38/ Mme Marie Geneviève X..., épouse Wierink, agissant en qualité d'administratrice légale sous contrôle judiciaire de Mme Claude X..., veuve Y..., majeure protégée, légataire universelle

Source officielle
CC

civ1

61372186cd580146773f47f5

Cassation

17 décembre 1991

17 décembre 1991

Bernard de Saint-Affrique, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

61372161cd580146773f3423

Cassation

20 novembre 1990

20 novembre 1990

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Massip, rapporteur, M. Zennaro, conseiller, M.

Source officielle
CC

soc

61372230cd580146773faf0f

Cassation

10 mai 1994

10 mai 1994

Bernard Piaut, demeurant 19, avenue de l'Abeille à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 74 / M.

Source officielle
CC

soc

6137233acd5801467740712c

Cassation

16 juin 1999

16 juin 1999

Jean X..., ayant demeuré ..., actuellement sans domicile connu, 39 / de M. Bernard Y..., demeurant ..., 40 / de M. Serge A..., demeurant ... Trois Châteaux, 41 / de M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. E

613720efcd580146773efa05

Cassation

1 février 1989

1 février 1989

Bernard E..., demeurant Deux Evailles à La Gasnerie (Mayenne), défendeurs à la cassation.

Source officielle
CC

civ2

613720e7cd580146773ef5d1

Cassation

30 mars 1989

30 mars 1989

Jean-Félix, 15°) de Monsieur V... Eric, 16°) de Madame G... Geneviève, 17°) de P... GOTTLIEB Margaret N... épouse X..., 18°) de Madame XW...

Source officielle
CC

civ1

61372332cd58014677406b66

Cassation

5 janvier 1999

5 janvier 1999

Jean-Bernard X..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00104

Cassation

27 février 2018

27 février 2018

Anthony B... (25), qui demeure à Contigne, explique que Jean-François Y... était seul lorsqu'il l'a quitté vers 19 heures 30 ou 19 heures 45 et a pris le volant de la Renault Laguna ; que ceux qui disent

Source officielle
CC

soc

6137232dcd5801467740672d

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

Bernard A..., demeurant ..., 5 / de M. Henri G..., demeurant ..., 6 / de M. Bernard H..., demeurant ... V, 84130 Le Pontet, 7 / de M.

Source officielle
CC

civ1

613721bccd580146773f6af6

Cassation

18 novembre 1992

18 novembre 1992

Bernard de Saint-Affrique, Lemontey, Forget, Mme Gié, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ3

61372380cd5801467740a9ba

Cassation

15 juin 2000

15 juin 2000

Girard, ayant droit de Mme Marie XO..., veuve R..., demeurant ..., 18 / de Mme Marie XR..., veuve T..., demeurant rue Jean Moulin, 63240 le Mont Dore, 19 / de M.

Source officielle
CC

civ2

61372434cd58014677413864

Cassation

18 décembre 2003

18 décembre 2003

l'arrêt suivant : la Mairie, 43400 Le Chambon-sur-Lignon, 24 / la société Cofim, dont le siège est 50, avenue du 11 novembre, 83150 Bandol, 25 / la société Delgado FM, dont le siège est 9, rue Jean

Source officielle