Laurent, tous deux agissant en leur nom personnel et aux nom de leurs enfants mineurs Emilie, Joanna et Amandine, et demeurant ... à Caluire-et-Cuire (Rhône), 5 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) Mme Joana Y..., veuve X..., 2 ) M. David X..., 3 ) M.

refroidie pendant un week-end, puis a été démoulée, en présence de Jean-Paul X..., sans aucune précaution particulière, notamment la vérification, ou la prise en compte de la pression existant dans le jonc

des loyers et les locaux restitués, assigné cette dernière en paiement de loyers et charges ; que la société Juilian joailliers a opposé l'exception d'inexécution ; Attendu que la société Julian Joaillers

(les consorts X...) étaient les associés, et des sociétés Gestion service, Pierre X... société anonyme, L'Anneau d'or, Comptoir d'achat de bijouterie, horlogerie, joaillerie Codhor, Sodibijor, Pierre X

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE HEER, GERANT DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE JOAILLERIE BAUER AYANT ETE, LE 20 AVRIL 1972, VICTIME DU VOL D'UNE COLLECTION DE BIJOUX LAISSEEDANS LA VOITURE QU'IL

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Joana X...

Fernand A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1992 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit : 1 ) de Mme Joana X..., née Y..., prise tant personnellement

Philippe Joannet, 738/ de Mme Yvonne Pean épouse Joannet, demeurant ensemble 14, square des Eucalyptus, Cesson-La-Forêt (Seine-et-Marne), 748/ de M.

Simon A..., demeurant à Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine), 10, rue résidence Peugy, Par mémoire déposé au greffe le 17 avril 1992 : 1°/ Mme Joanna B..., veuve de M.

X..., employé en qualité de préparateur de fabrication dans une entreprise exploitant un fonds de commerce de joaillerie-bijouterie, a été licencié le 7 mars 1986 ; que les griefs mentionnés dans la

le local 5, place des Etudiants, avait déposé, le 30 octobre 1968, une demande d'immatriculation au registre du commerce pour la création d'un fonds de commerce de vente d'articles de bijouterie joaillerie

B. ne conteste pas avoir retiré les bijoux qui avaient été déposés chez le joailler pour nettoyage et estimation et n'établit pas les avoir restituer à sa femme ; qu'en ordonnant à M.

Sur le premier moyen : Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 31 octobre 1991) que la société Barichella, qui exploite des magasins de joaillerie à Nice et à Vichy, a demandé

POLICE, LE RISQUE " AGRESSION " FIGURE APRES LE RISQUE " VOL AU COMPTOIR ", QUE LES GARANTIES STIPULEES AU CONTRAT SONT DIFFERENTES SELON LA LOCALISATION ET, PAR CONSEQUENT, LA VALEUR DECLAREE DE LA JOAILLERIE

Joanny X..., demeurant ..., 2°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Saint-Etienne, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La CPAM de Saint-Etienne a formé un pourvoi

Marcel Joanny X..., demeurant ..., pris en sa qualité de Président du Conseil d'administration de la société anonyme Entreprise Vial, 7 / de la société anonyme Quillot, dont le siège social est ...,

Joany Guichard, demeurant 1, rue de l'Etang, 71210 Torcy, Sur l'irrecevabilité du pourvoi relevée d'office après accomplissement des formalités prévues à l'article 1015 du nouveau Code de procédure

il ne peut pas davantage être sérieusement contesté qu'elles évoluent dans le même secteur d'activité de la conception et de la fabrication de composants destinés à l'horlogerie, la joaillerie