Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 23 janvier 1996, qui, pour usage de fausse plaque d'immatriculation et recel, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont

A..., notaire associé au sein de la SCP A...     , Michel, de Boysson-Ferré, Damiano-Conynck, Fioroni (le notaire), acquis de la société Einstein Valley Chelles II (le vendeur), en l'état futur d'achèvement

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 30 novembre 2001, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer,

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 3 mai 2002), que la société Manufacture française des pneumatiques Michelin (société Michelin) a confié à la société Transports Jean-Michel

par: L'ADMINISTRATION DES DOUANES, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 24 janvier 2000, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Michel

Michel, - Y...

réalisation de mesures de débit et d'analyse d'eau sur les chantiers qui lui avaient été confiés par le syndicat intercommunal d'assainissement de l'agglomération rouennaise (SIAAR), la commune de Saint-Michel

Subhas ou Subho, - La DIRECTION GENERALE DES DOUANES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 26 novembre 1998, qui, pour fausses déclarations de valeur

Michel, - Y... Mocky, - B... Oswald, - A...

Michel, - LA SA DOMAINE LAROCHE, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 5 octobre 1994, qui, sur renvoi après cassation, a déclaré le premier coupable d'infraction

: Sur le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de Me BOUTHORS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Michel

publique et authentique et, en répression, l'a condamné à 4 mois de prison avec sursis, 20 000 francs d'amende outre diverses sommes aux parties civiles ; " aux motifs que la Cour relève que Me Michel

Mickaël et son copain vivait chez Mme Y... et que Nathalie la fille de M.

Jean-Claude, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 10 février 2000, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Jérôme X..., Michel X...

Joseph Z... des 1er, 2 et 3 février 1988 (pièces cotées D 154 et s.), ainsi que de toute la procédure subséquente ; "aux motifs qu'il appartenait aux policiers qui avaient recueilli les révélations de Michel

attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu du magistrat instructeur ; "aux motifs que Jacques A... a été désigné en qualité d'arbitre unique suppléant d'André D... avec mission de déterminer la valeur

Michel, - X...

en deux feuillets d'un certificat d'acquisition d'un véhicule terrestre à moteur en provenance de la Communauté Européenne par une personne non identifiée à la TVA, modèle n° 1993 VT REC, au nom de Michaël