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218 résultats pour « Pascale POUSSIN »

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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05385

Cassation

30 novembre 2016

30 novembre 2016

l'état d'ébriété qu'il persiste, contre toute vraisemblance, à lui prêter, est ainsi définitivement inopérante, alors même qu'il admet à tout le moins que, celle-ci l'ayant, selon lui, tout d'abord poussé

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01112

Cassation

30 mai 2017

30 mai 2017

A... qui, à l'évidence, n'a pas entendu le cri prétendument poussé par M.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01981

Cassation

11 juillet 2018

11 juillet 2018

Z... faisaient des courses en voiture et que ce dernier, par orgueil, prenait des risques démesurés et qu'il lui était arrivé de faire des queues de poisson aux autres pour les mettre sur le talus ; que

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cr

613725c3cd5801467742053a

Cassation

16 mars 1999

16 mars 1999

ce plan de coordination qui aurait pu, par exemple, rectifier l'inadaptation aux tâches à exécuter des chariots confiés à son personnel et au tracé de voies de circulation à l'intérieur des aires de passage

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ECLI:FR:CCASS:2017:CR01937

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

que de nombreux organes de presse, de radio ou de télévision : Closer, le Parisien, l'Equipe, le Monde, l'AFP, Europe 1 ... ont non seulement commenté l'évolution de la procédure mais ont publié des passages

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03931

Cassation

29 juin 2016

29 juin 2016

Consulter le texte intégral →

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03013

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

incompatible avec une erreur de manipulation ; - d'un malaise du pilote, notamment par hypoglycémie, puisque l'analyse sanguine a conclu à « un équilibre glycémique satisfaisant » (D22) et que le pilote a poussé

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cr

ée par les ayants droit de Jacques Zc/Jean Le Y

613726a1cd58014677427320

Cassation

10 janvier 2006

10 janvier 2006

que tel est le cas, en l'espèce, où les parties civiles ont sollicité un huissier pour obtenir des déclarations d'un ancien marin sénégalais embarqué quelque temps sur le navire " Number One " et de passage

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ECLI:FR:CCASS:2018:CR03357

Cassation

30 janvier 2018

30 janvier 2018

quant à l'identification des animaux, - confirmait les efforts entrepris pour identifier plus précisément les animaux en élevage bovin, reconnaissant des difficultés plus importantes pour les élevages porcins

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cr

613726a6cd58014677427659

Cassation

3 octobre 2007

3 octobre 2007

la SMESO qu'à très peu de personnes, et puisqu'il s'est ensuite avéré que cette évaluation n'avait d'utilité que pour son licenciement ; qu'or, sachant que Christian X... a toujours eu un souci très poussé

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00361

Cassation

27 mars 2018

27 mars 2018

ou à la réalisation de pièces spéciales en très petites séries ; que le rapport relève, dans ses conclusions, les dispositions techniques non conformes au code du travail suivantes : - l'office de passage

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cr

613726a1cd580146774272e9

Cassation

4 avril 2006

4 avril 2006

évidence ; qu'il convient d'observer que la falsification visée par la loi, par le terme de toxicité du produit, notamment ne s'arrête au stade ultime de la toxicité que serait l'administration (ou poison

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03400

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, dans la nuit du 13 au 14 août 2007, à [...]   , Olivier Z..., après avoir saccagé son appartement, a commis des violences su

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cr

évrier 2010 un mandat d'arrêt européen a été émisc/M. lan Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01233

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, le 23 décembre 1996, Sophie Z..., épouse MM..., de nationalité française, a été trouvée morte dans une allée à Schull en Irl

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cr

613726a4cd580146774274df

Cassation

21 mars 2006

21 mars 2006

l'opération qu'il allait pratiquer, ni des risques encourus ; qu' il lui avait ainsi implanté des vis et des plaques sans qu'elle n'en soit informée ; qu'elle a découvert ces éléments métalliques lors du passage

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ECLI:FR:CCASS:2018:CR01306

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du jugement qu'il confirme et des pièces de procédure que des parents d'élèves d'un collège de Biscarosse (Landes), au nombre desquels M. Y..., Mme Z..., épou

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ECLI:FR:CCASS:2017:CR01805

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

DRIRE) du Nord-Pas-de-Calais ; que ledit rapport faisait état de l'épidémie de légionellose due à la propagation dans l'air de fines gouttelettes d'eau ou aérosols contenant des légionelles ; qu'un passage

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ECLI:FR:CCASS:2017:CR00849

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que la compagnie générale des eaux, créée en 1984, est devenue la société Vivendi en 1998, que M. B... GGGGGGGGG... WWWWWWWWW... HHH

Résumé IA — à vérifier