arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 3 octobre 2017, où étaient présents : M.

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a condamné Mme Micheline Y..., épouse X..., à la peine de 3 000 francs d'amende du chef de dénonciation calomnieuse ; "aux motifs adoptés

traces de semelles trouvées sur les lieux des vols avec celles présentées par deux des prévenus lors de leur interpellation, de la présence du véhicule détenu par M.

traces de semelles trouvées sur les lieux des vols avec celles présentées par deux des prévenus lors de leur interpellation, de la présence du véhicule détenu par M.

arrêt ; LA COUR, en l'audience du 7 février 2001, où étaient présents : M.

gratuite ; qu'il s'avère ainsi qu'elle a oeuvré au profit des personnes qui, moyennant finances, agissant en Lettonie dans le cadre d'une structure destinée à permettre l'adoption par des français d'enfants

l'avait conduite ne figuraient pas sur les clichés photographiques, obligeant le prévenu à admettre qu'il y avait bien dans les locaux des sanitaires correspondant aux déclarations de l'enfant, différents

devait vérifier -ou faire vérifier au moyen de toute autre mesure d'instruction- si la signature figurant au pied de la demande de résiliation litigieuse était bien celle de l'assuré ; "alors que enfin

en évidence une asphyxie mécanique par strangulation ainsi qu'une compression thoracique et des lésions de défense ; qu'ils estiment enfin que la présence de l'ADN d'un tiers retrouvé sur place n'est

; " et aux motifs adoptés que X... contestait les accusations portées par sa fille ; que cependant le docteur B...qui devait examiner l'enfant le 2 mai 1997 constatait qu'elle présentait au niveau

et les adolescents, avec des fantasmes de castration ; que le fait de sectionner de façon brutale et soudaine le sexe d'un enfant de quatre ans, et de l'emporter dans une intention sur laquelle il n'a

à adapter son langage corporel à l'enfant alors qu'il réagit vivement en s'agitant alors physiquement et son attitude distante lorsqu'à l'audience sont évoqués la présence de lésions d'âges différents

d'ordre public eu égard à la nature, à l'ampleur des infractions commises ; Mohamed X. explique qu'il est entré en France en 1971 et a travaillé à Sochaux à l'Usine Peugeot; qu'il est père de 7 enfants

ne sont pas identiques ; qu'en outre, le tribunal pour enfants est saisi par une victime qui sollicite son indemnisation ; que cette position doit être privilégiée par rapport à celles des prévenus et

, un litige l'opposait aux enfants de cette dernière au sujet de l'entretien défectueux d'un appartement que M.

B... et sa fille sont venues habiter le logement, en 2013, le couple avait la charge de trois enfants mineurs et si M.

; "alors, d'une part, qu'en retenant par motifs adoptés que pour obtenir le bénéfice de l'allocation logement le prévenu a rempli en juillet 1993 les imprimés de la Caisse d'allocation familiales en

Honoré X..., demeurant 90, Vieux ..., 2°/ de M. le procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence, domicilié en son Parquet, Palais de justice d'Aix-en-Provence, ..., défendeurs à la cassation

atteintes sexuelles aggravées, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement avec sursis et à l'interdiction définitive d'exercer une activité ou une fonction lui permettant d'être en contact habituel avec les enfants

société Sodilac, société anonyme, dont le siège est 117, rue du ..., défenderesses à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les six moyens de cassation annexés au présent