en cause leurs hypothèses surréalistes" (page 107 et 108) ; que la Cour note par ailleurs que l'édition poursuivie en l'espèce comporte aux pages 163 et 164 une citation extraite d'un communiqué de Martin

en cause leurs hypothèses surréalistes" (page 107 et 108) ; que la Cour note par ailleurs que l'édition poursuivie en l'espèce comporte aux pages 163 et 164 une citation extraite d'un communiqué de Martin

en cause leurs hypothèses surréalistes" (page 107 et 108) ; que la Cour note par ailleurs que l'édition poursuivie en l'espèce comporte aux pages 163 et 164 une citation extraite d'un communiqué de Martin

d'une information contre X... du chef d'infraction à la législation sur les stupéfiants (article L. 627 et R. 5165 du Code de la santé publique et que le réquisitoire visait un rapport du SRPJ de Marseille

un feuillet de la fiche de consultation ( ) ; que la société de droit luxembourgeois Euro-Stella SA, parfois dénommée Eurostella, représentée par ses administrateurs Robert A..., Christian B... et Martine

Hubert X..., Jean-Luc Y..., Jean Z..., Alain A..., Jean-Pierre B..., Marcel C..., Jean-Paul D..., Jean E... et Patrice F..., a relaxé les deux premiers du délit douanier de manoeuvres ou fausses déclarations

serrures, que la signalisation à l'avant des cellules n'était pas claire, que le schéma du tableau n'avait pas été communiqué aux salariés de GTME et que la société n'avait pas été consultée ; que Marcel

Marcel-Francis G... (médecin, proche de Yasser Y...) dit " ces conclusions sont parfaitement compatibles avec l'empoisonnement évoqué.. ", mais M.

celui de Sami B... abattu le 16 janvier 2010 dans la cité de Campagne-Lévêque, ayant pour contexte le contrôle d'un important trafic de stupéfiants au sein de cette cité dans les quartiers Nord de Marseille

Fabrice A..., un projet d'assassinat fomenté par ce mis en examen à l'encontre de Philippe B..., le premier mari de son épouse Mme Yannick Z..., et de ce qu'il résultait des éléments fournis par Mme Yannick

. ; Bernard X... n'est pas crédible quand il invoque un manque de temps à chaque fois qu'il démarchait des gendarmes pour justifier ne leur avoir parlé que du Conservateur ; elles résultent également des

Paul, - E... Samy, - F... Alex, - G... Alain, - H... Joseph, - I... J..., - I... Gérard, - K... Philippe, - L... Georges, - L... Philippe, - M... André, - N...

X..., prise du défaut de qualité pour agir de Michel Z..., commissaire à l'exécution du plan de cession de ses actifs, et de Paul D..., mandataire ad hoc judiciairement désigné à la requête du précédent

les conditions permettant l'exercice de l'action publique ; qu'il en résulte que les délits d'abus de confiance, complicité et recel reprochés à Louis X..., Eliane Z..., épouse A..., Pierre Y... et Marcel

de manière à justifier la non communication de ces faits nouveaux (demande d'extension du 24 février 2003) au parquet, ce qui est bien arrivé, puisque dans son réquisitoire définitif, le parquet ne parle

sur la terrasse et qu'on a à sa gauche l'aile A, à droite l'aile C et en face l'aile B ( cf procès-verbal de constatations et plan en cote D 10) ; qu'il résulte par ailleurs de la déclaration de Mme Martine

Paul A... a été découverte à deux endroits dans cet appartement ; qu'Antoine G... a été assassiné le 18 octobre 2010 en sortant de l'immeuble sis au [...]                        

; que l'occupation partielle par la SIF de l'immeuble de l'ASSEDIC de d Vaise, certes non autorisée par le conseil d'administration, était cependant connue dès le mois d'août 1986 de son président Marcel

Jean-Paul Y..., la société L'Or de nos collines, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, 7e chambre, en date du 6 septembre 2016, qui a condamné le premier, pour infractions au code de l'urbanisme

Paulo OO...     , contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 5e section, en date du 20 octobre 2015, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 13 mai 2014, n° 13-81.240), a condamné la première pour complicité