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471 résultats pour « Philippe Maria »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372164cd580146773f35f0

Cassation

6 novembre 1990

6 novembre 1990

Philippe P. et Mme Fabienne B. se sont mariés le 26 juin 1982 ; que le 9 novembre 1982, Mme B. a mis au monde un enfant prénommé Cédric, qui a été inscrit à l'état-civil comme étant issu du mariage des

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

KHEMIS, Nacer, Cepa Laranjeira, Maria Da Conceiçao, Laranjeira, Philippe, Carlos, Paolo

Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

Suivant acte reçu par Me Clément MARTINAGE, notaire à ROUBAIX le 06/05/2026. Domicile de l'ancien propriétaire : 197 rue de l'Industrie 59100 Roubaix. Domicile du nouveau propriétaire : 115 bis boulevard de Fourmies 59100 Roubaix. Les oppositions seront reçues dans les 10 jours de la dernière en date des publications prévues par la loi pour la correspondance et la validité. Rectificatif sur le Nom de l'acquéreur : lire KHEMIS au lieu de KHEMSI.

19/06/2026

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Ventes et cessions

KHEMSI, Nacer, Cepa Laranjeira, Maria Da Conceiçao, Laranjeira, Philippe, Carlos, Paolo

Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

Suivant acte reçu par Me Clément MARTINAGE, notaire à ROUBAIX le 06/05/2026. Domicile de l'ancien propriétaire : 197 rue de l'Industrie 59100 Roubaix. Domicile du nouveau propriétaire : 115 bis boulevard de Fourmies 59100 Roubaix. Les oppositions seront reçues dans les 10 jours de la dernière en date des publications prévues par la loi pour la correspondance et la validité.

26/05/2026

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Créations

BIANCHI, Pierre, Marian, Philippe

SIREN 822161394Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

11/05/2026

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Radiations

MARIANI, Philippe

SIREN 891022436Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

17/04/2026

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Créations

Ruiz, Timothé Philippe Mariano

SIREN 843330374Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

29/03/2026

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210820

Cassation

7 décembre 2017

7 décembre 2017

Philippe Y..., domicilié [...]                         , contre l'ordonnance rendue le 11 mai 2016 par le premier président de la cour d'appel de Versailles, dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Marianne

Source officielle
CC

civ1

6137233acd580146774071ad

Cassation

11 mai 1999

11 mai 1999

Y..., de SCP Philippe et François-Régis Boulloche, avocat de Mme Y..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

613723d7cd5801467740ed47

Cassation

13 décembre 2001

13 décembre 2001

Grignon Dumoulin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Philippe et François-Régis Boulloche, avocat de Mme X..., de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

613722cfcd58014677401c0a

Cassation

19 février 1997

19 février 1997

X..., de la SCP Philippe et François-Régis Boulloche, avocat de Mme Y..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101066

Cassation

24 septembre 2014

24 septembre 2014

Philippe Y...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300375

Cassation

28 février 2017

28 février 2017

Philippe FF..., 54°/ à Mme Elsa GG..., tous deux domiciliés [...]                                       , 55°/ à M. Guy HH..., 56°/ à Mme II...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10355

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

experts, constaté la validité de ce contrat, dit que la société Marianne experts n'a pas failli à ses obligations de mandataire et condamné la société Acanthe développement à payer à la société Marianne

Source officielle
CC

civ3

61372333cd58014677406bfb

Cassation

24 mars 1999

24 mars 1999

Philippe U..., stand 21 bis, 18 / Mme Catherine YF...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01572

Cassation

26 juin 2018

26 juin 2018

Paul G... , -La société Condor Limited, -La société Condor Marine Crewing Services Limited, parties intervenantes contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 28 avril

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00513

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

                                        , 9°/ à Mme Yolande Z..., domiciliée [...]                        , 10°/ à Mme Isabelle A..., domiciliée [...]                                                  , 11°/ à Mme Maria

Source officielle
CC

soc

61372350cd58014677408278

Cassation

14 avril 1999

14 avril 1999

Philippe X..., demeurant ..., 2 / de M. Patrice Y..., demeurant ..., Le Park Fabron, bloc F, 06200 Nice, 3 / de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01821

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Jean-Philippe YYYYYYYYY..., domicilié [...] , 191°/ à Mme Monique ZZZZZZZZZ..., veuve AAAAAAAAA..., domiciliée [...] , 192°/ à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C101035

Cassation

14 octobre 2009

14 octobre 2009

Jean-Philippe Z..., M. Paul C... et M. Jean-Claude Z... (les consorts Z...), à charge pour eux de délivrer le legs particulier fait à M. René X..., M.

Source officielle
CC

civ1

613722a2cd580146773ff6db

Cassation

26 mars 1996

26 mars 1996

Philippe A.,demeurant 30, rue Pierre Valette, 92240 Malakoff, et actuellement sans domicile connu, 3°/ de Mme Line A. née G., demeurant Les Pingouins, rue Eugène Delacroix, 49000 Angers, 4°/ de M

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100549

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Philippe X..., domicilié [...]                             , 3°/ M. Alain X..., domicilié [...]                           , 4°/ M.

Source officielle
CC

civ2

613723c7cd5801467740e098

Cassation

5 juillet 2001

5 juillet 2001

Trassoudaine, conseiller référendaire, les observations de la SCP Philippe et François-Régis Boulloche, avocat de Mme X..., de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

61372392cd5801467740b83a

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

Emmanuel Q..., demeurant rue du Marais Sauvage, Saint-Hilaire la Palud, 79210 Mauze-sur-le-Mignon, 10 / de M. Pierre-Yve S..., demeurant ..., 11 / de M.

Source officielle
CC

civ1

613721f3cd580146773f8fbc

Cassation

5 mai 1993

5 mai 1993

avocat de Mme Z..., les conclusions de Mme Le Foyer de Costil, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Roger Philippe

Source officielle
CC

civ2

613722a5cd580146773ff98c

Cassation

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Philippe Y..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

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