SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE LA MINEURE PUGET, QUI, SEJOURNANT DANS UN CENTRE DE VACANCES ORGANISE PAR L'ASSOCIATION SUD-VACANCES, PARTICIPAIT A UN COURS COLLECTIF D'INITIATION A LA PRATIQUE DU SKI

1er décembre 1983, la même société a vendu aux époux X... un bâtiment et le terrain attenant situé près du fonds de commerce ainsi que certains éléments de ce fonds concernant la "vente et location de skis

U... et du syndicat CGT SKF France, de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société SKF France, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles

SUR LES FINS DE NON-RECEVOIR SOULEVEES PAR LA DEFENSE : ATTENDU QUE LA SOCIETE DES SKIS ROSSIGNOL CONTESTE LA RECEVABILITE DU POURVOI FORME CONTRE LE JUGEMENT DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE GRENOBLE QUI A ANNULE

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée SKI ET LOISIRS, dont le siège est aux Arcs 1800, village du Charvet, à

la société Grand Massif Domaines Skiables, l'exposante) avait attribués à son personnel d'exploitation de remontées mécaniques ; AUX MOTIFS, propres et adoptés, QUE la mise à disposition d'un forfait ski

X... par la société Devise et Gay, dont l'activité principale est la confection et la vente de bonnets de ski en laine, l'arrêt attaqué a fait application de la convention collective nationale de la mode

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 11 mai 2011), que, le 28 juillet 2002, deux motos des mers, appelées "Jet-skis

X... qui circulait dans le même sens à ski à roulettes, près du bord droit de la route ; que celui-ci demanda à M.

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 15 mai 1991), que Mlle X... alors âgée de 15 ans, qui participait à un cours collectif de ski dirigé par M

Sur le moyen unique : Attendu, selon la décision attaquée (commission d'indemnisation des victimes d'infraction, 11 mai 1992), que Mme X... qui descendait une piste de ski en Andorre a été heurtée par

Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : J 24-18.895 Demandeur(s) : Mme [J] Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh Défendeur(s) : la société Ski

précipitation, expliquant qu'il n'avait " pas trop le choix, car il ne se voyait pas expliquer à plusieurs centaines d'étudiants (réunis non loin de là pour s'embarquer dans des bus à destination des stations de ski

l'existence d'une réglementation de l'accès au Pla d'Adret pour les autocars de plus de 20 places et n'avait pas été informé de ce que le prix du trajet par téléphérique était inclus dans le forfait ski

sur les raisons de ce comportement ; que c'est ainsi que le jeune Jérémy A..., âgé de treize ans, fréquentait assidûment Paul X... et Mme A... mère se souvient que Paul X... emmenait son fils faire du ski

hivernale, par aucune voie routière ouverte à la circulation ; Qu'ayant été verbalisé, le 30 janvier 1999, à 14 heures, alors qu'il circulait avec une dameuse aménagée en moto-neige sur les pistes de ski

était irrecevable à invoquer ce motif ; sur le bien fondé de ce motif, la société S3V prétend que sous couvert d'une convention intitulée « contrat de prestation de services » signée avec l'école de ski

déterminée de cinq mois du 5 novembre 1990 au 24 avril 1991, en qualité d'éducateur technique, pour assurer la discipline et la sécurité du groupe de jeunes et également, en fait, les fonctions de "skipper