Robert Z... avait recueilli, le 4 février 1982, sa mère malade et paralysée qui devait décéder le 24 mars suivant, qu'une procuration du 9 février 1982 et des chèques en blanc que celle-ci avait remis

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Blanc et Rousseau, avocat aux Conseils pour la caisse primaire d'assurance maladie de l'Aisne Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir pris en

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Blanc, avocat aux Conseils pour la société X...

neuf cent quatre vingt quatorze l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, et de Me BLANC

Palais de Justice, à PARIS, le premier février mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DIEMER, les observations de Me ROGER ainsi que celles de Me BLANC

Sadon, Premier avocat général ; Mlle Ydrac, greffier de chambre Sur le rapport de M. le conseiller Fouret, les observations de Me Blanc, avocat des époux Y..., de la SCP Lemaître et Monod, avocat de

Métivet, conseiller, les observations de Me Luc-Thaler, avocat des époux X... et de la société Akwaba, de Me Blanc, avocat des époux Y..., de Mme Z... et de la société des Comptoirs des carrelages, de

un janvier deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PALISSE, les observations de la société civile professionnelle BACHELLIER et POTIER de la VARDE et de Me BLANC

Métivet, conseiller, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Gueguen, conseiller référendaire, les observations de Me Blanc, avocat de M.

Moyen produit AU POURVOI PRINCIPAL par la SCP Blanc et Rousseau, avocat aux Conseils, pour M. X.... Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir décidé que le licenciement de M.

2006, elle a été embauchée par la Société FERRET AIRPORT comme vendeuse avec un salaire mensuel de 1.200 ¿ ; que son état de santé a motivé un arrêt maladie de septembre 2007 à février 2008 et a perçu durant

ARASER, DANS LE MOIS DE L'ARRET ET SOUS ASTREINTE COMMINATOIRE, L'ENSEIGNE LITIGIEUSE AU NIVEAU DU PLANCHER DU DEUXIEME ETAGE, A REMPLACER LES TUBES FLUORESCENTS DE COULEUR PAR DEUX TUBES DE COULEUR BLANCHE

et 1341 du code civil ; Attendu que pour débouter le locataire de cette demande, le jugement retient que le bien était à l'état neuf, que l'appartement était parfaitement viable et habitable, que durant

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 20 juin 2013), que Mme X... a été victime le 24 juillet 2008 d'une agression par arme blanche

Blanc, conseiller référendaire rapporteur, M. Rémery, conseiller doyen, M.

. ; que durant l'été 2006, quatre mois après la souscription de sa déclaration de nationalité, alors qu'il était encore marié avec Mme X..., M.

Z..., B..., C..., D..., E..., F..., G... révélant que, durant son arrêt de travail, M.

tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de Me BLANC

entretenir, vêtir, blanchir et soigner tant en santé qu'en maladie le vendeur, en un mot lui fournir tout ce qui est nécessaire à l'existence en ayant pour lui les meilleurs soins et de bons égards, sa vie durant

de Justice à PARIS, le cinq juin deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PALISSE, les observations de la société civile professionnelle VINCENT et OHL, de Me BLANC