2016), que la société Mercury, employeur de M.

en 1980, puis comme maître contractuel en 1981, Mme X..., a reçu, le 15 novembre 1991, notification d'un avertissement en raison de ses retards non excusés, constatés les vendredi 27 septembre et mercredi

Azur senior, par contrat de travail à temps partiel, en qualité d'aide à domicile ; que l'article 3 de son contrat de travail intitulé "horaire de travail" était ainsi rédigé : « les lundis, mardis, mercredis

d'un type déterminé et imposait la couleur et le tonnage des véhicules pour ceux qui n'avaient pas des camionnettes Mercedes ; l'intervention de la société Exapaq dans l'acquisition des camions même

aux motifs que, s'agissant de l'utilisation de la carte bancaire de la société APTO et la prise en charge de frais divers, Henri X... conteste avoir fait payer les frais d'entretien de son véhicule Mercedes

l'animation applicable au seul personnel pédagogique des centres de vacances et de loisirs employé occasionnellement, c'est à dire sous contrat à durée déterminée pendant les congés scolaires et les mercredis

d'une part, la déclaration de culpabilité prononcée à l'encontre de Yves X..., du chef d'établissement d'une attestation faisant état de faits matériellement inexacts en l'espèce, le fait que le "mercredi

. ; "aux motifs que l'appel interjeté le mercredi 6 octobre 1999 d'une ordonnance de non-lieu régulièrement notifiée le 24 septembre 1999 par envoi d'une copie est irrecevable comme tardif, comme soulevé

commercial, y compris Mme X..., quittait l'entreprise après ces entretiens, soit, à tour de rôle, suivant les semaines, le lundi à 16, 17 ou 18 heures et non à 18 h 30 comme allégué et les mardi, mercredi

Z... un avertissement pour ma conduite envers lui mercredi matin. II est vrai que devant Mlle A... et M. B..., j'ai malheureusement contredit M.

fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 14 février 1996) d'avoir validé les contraintes, alors, selon le moyen, d'une part, qu'il résulte de la convocation reçue par lui qu'il était convoqué pour le mercredi

X... qu'il était convoqué pour le mercredi 4 octobre 1995 à 9 heures devant la 18e chambre B ; qu'il résulte cependant de l'arrêt que les débats ont eu lieu à l'audience publique du 7 février 1996 ; qu'en

particulier, en ce que les sessions du Parlement se tiennent à [Localité 3] en l'équivalent de seulement trois jours regroupés sur une même semaine par mois, à savoir le lundi après-midi, le mardi, le mercredi

particulier, en ce que les sessions du Parlement se tiennent à [Localité 3] en l'équivalent de seulement trois jours regroupés sur une même semaine par mois, à savoir le lundi après-midi, le mardi, le mercredi

rapport définitif avait été déposé par l'expert au greffe de la juridiction, l'action qu'elle avait engagée à l'encontre de son assureur n'était pas prescrite, pour avoir été introduite par acte du mercredi

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Mercure international of Monaco (MIM), dont le siège social est rue

de vitesse, à Paris, le 15 février 2004, il s'est dit salarié d'une société d'import export, dont le siège social est à Pantin, Seine-Saint-Denis, percevait 1 500 euros par mois, et, pilotant une Mercédès

sérieuses présomptions, contre le demandeur, d'avoir commis le délit de tentative d'escroquerie, résultent des éléments du dossier, à savoir les circonstances troubles de l'échange entre les deux Mercédès

limitée aux seules dispositions relatives, d'une part, au prononcé de la nullité des cotes D 275/2 et D 291/2, d'autre part, à la pose en urgence de dispositifs de géolocalisation sur les véhicules Mercedes

Paris, 8 septembre 1999), statuant sur renvoi après cassation (Civ. 3, 16 décembre 1997, n° 1791 D) a été régulièrement signifié à la société Sage France le 7 octobre 1999 ; que le pourvoi, formé le mercredi