code du travail applicables, de sorte qu'il convient de confirmer le jugement en ce qu'il a relaxé les prévenus de ce chef de poursuite (…) qu'ainsi que l'ont conclu les prévenus, il se déduit des clichés

juge d'instruction ont été les suivants: « il m'a donc dit que je pouvais faire une attestation indiquant que je ne l'avais pas vu harceler quelqu'un, ce qui en soi est vrai puisque je n'ai pas vu de clash

présenter aucun caractère probant ; que les mis en cause contestent les quantités mentionnées sur l'inventaire établi le 5 mars 2002 pour trois catégories de produits : Brandy 1920, Adlha Vehla et Whisky Clan

alors que, d'une part, l'expert consulté par le directeur de la société Vitry Habitat et dont l'avis était versé aux débats et repris dans les conclusions en défense ayant expressément conclu que les clichés

démarche strictement éducative limitée à la découverte de son anatomie d'adolescent ; qu'il a été en outre découvert au domicile de Robert X... des photos de jeunes garçons en maillot de bain, d'autres clichés

. ; que la planche photographique communiquée par les autorités américaines comme l'une des transmissions interceptées était particulièrement significative comportant 35 clichés d'enfants, de sexe féminin

ait été prise dans un lieu privé ; que les juges chargés de déterminer si la fixation de l'image d'une personne a été prise de façon licite ou non ne peuvent pas s'en tenir à la seule façon dont le cliché

perquisition effectuée à son domicile a permis aux enquêteurs de trouver de la documentation du PKK, des affiches de l'ERNK aven un homme portant une arme de type A K 47, un calendrier du PKK avec des clichés

neurologique ; qu'un bilan biologique aurait alors été ordonné, incluant notamment une numération formule sanguine + plaquettes, un ionogramme, une glycémie, des sérologies HIV et des hépatites B et C, un cliché

barrière levé à sa gauche et d'un bloc de pierre à sa droite (cote D 18) recoupant ainsi les témoignages recueillis ; que l'ensemble de ces déclarations est corroboré par le croquis des lieux et les clichés

/Clanet du 15 mai 2013 donnant acte d'un accord entre les parties pour la cession d'une emprise de 1 520 m2 sur la parcelle [...] lieu-dit Fromiga à lattes au prix unitaire de 19 €/m2.

fabrication et l'entretien de machines de conditionnement pour les industries agro-alimentaires, pharmaceutiques ... , le groupe Langley uk division, basé en Angleterre, qui se décompose lui-même en : - Clarck

l'espèce allongée sur un canapé à son domicile (arrêt, pages 5 à 7) ; " et aux motifs, adoptés, des premiers juges que Gérard X... avait reconnu devant les gendarmes d'Auch qu'il était l'auteur des clichés

Il n'est question que d'Israël terme apposé à « assassin », la cour d'appel s'est fondée sur de vieux clichés éculés, tandis qu'il résultait pourtant des éléments extrinsèques invoqués par le prévenu que

charge, dans le procès-verbal dont les mentions ne font foi que jusqu'à preuve contraire sans rechercher, ainsi qu'elle y était expressément invitée, si l'absence de communication de l'ensemble des clichés

cabine (ce qui ne correspond pas aux faits de tentative objets de sa condamnation pénale non définitive mais relève d'un comportement identique), prises au moyen de sa go-pro ; qu'il s'agissait de clichés

Antartic, Guy B...) qu'il était d'usage, en cas de difficulté pour honorer dans les délais la livraison d'une commande, de transmettre directement à la société cliente les "plans d'implantation des clichés

kilomètres heure, indiquée par le disque dont s'agit ; enfin, que la configuration des lieux, telle que représentée par le plan et les photographies des enquêteurs joints à la procédure, et par les propres clichés