procédure que, à la suite d'un contrat conclu entre la société de participation médico-chirurgicale, dirigée par Emile X..., chirurgien, par ailleurs dirigeant de la polyclinique de Saint-Georges de Didonne

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 19 mars 2002), que la société Veleclair a vendu à la société Carrefour

[W] a été engagé en qualité de manager métier le 18 décembre 2000 par la société Carrefour France. 2.

formé par les consorts Y... et reprend à son compte leur moyen de cassation ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 juin 1996), qu'une collision s'est produite dans un carrefour

Y..., qui pilotait un cyclomoteur, a été heurté et blessé dans un carrefour par la voiture automobile conduite par Mme X... ; qu'il a assigné celle-ci en réparation de son préjudice ; Attendu que

au regard des mêmes textes ; 3 / que l'employeur faisait valoir dans ses conclusions que le nouveau projet de licenciement avait été arrêté après l'annonce faite le 6 avril 2000, par son client Carrefour

en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 octobre 1996), que le 13 avril 1990, à 0 h 30, une collision s'est produite, dans un carrefour

au motif que Mme [M] épouse [B] démontre qu'à la date de souscription du produit SG Option Axyalis coupons, trois des cinq sociétés composant le panier d'actions, à savoir les sociétés Vallourec, Carrefour

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 4 décembre 2008), que la société Dieudonné et compagnie, qui exploite

conscience d'un accident occasionné par lui doit être écartée, cette circonstance devait, à elle seule, impérativement conduire l'appelant à s'arrêter immédiatement, et, à défaut, à faire demi-tour au carrefour

Charles Vaillant, et rouge pour les véhicules abordant l'intersection par l'avenue Henri Barbusse ; qu'aucun élément du dossier ne fait, en effet, état d'un décalage entre les feux équipant ce carrefour

[L] et Mme [Y] en enlèvement d'un carport et d'ouvrages annexes restreignant ce droit de passage et en indemnisation de son préjudice de jouissance. 3.

1888 un mariage dont il n'est pas né d'enfant ; que, durant cette union, sont nés en Belgique, de la liaison du mari avec Léontine Z..., également de nationalité belge, Robert, le 12 décembre 1888, Dieudonnée

le siège est [Adresse 2], contre le jugement rendu le 27 mai 2015 par le tribunal d'instance de Nice (contentieux des élections professionnelles), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Carrefour

Selon le préambule de l'accord d'entreprise Carrefour du 31 mars 1999, les partenaires sociaux constatent que les dispositions mises en œuvre par la nouvelle convention collective Carrefour sont globalement

Chemithe, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er avril 1997), qu'une collision s'est produite, à un carrefour

-X... n'a pas souhaité fournir les explications justificatives de sa demande ; que la société Carrefour Vacances soutient que dans la mesure où Mme Violette Y...

Sur le moyen unique pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Chambéry, 14 mars 1989) et les productions, qu'en agglomération, une collision se produisit dans un carrefour

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 4 novembre 1997), que Mlle Y... est tombée de son cyclomoteur et a été blessée au moment où la voiture conduite par Mme X... s'apprêtait à la doubler dans un carrefour

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Carrefour France, société en nom collectif, dont le siège est ZAE Saint-Guenault