ou à la suite de l'arrêt partiellement cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre commerciale, financière et économique, et prononcé par le président en son audience publique du neuf

Philippe Sandri, demeurant La Fontaine d'Anaïs Herbeys, 38320 Eybens, 25 / de M. Emmanuel Saporito, demeurant La Girardière, 38160 Chatte, 26 / de M.

société Baxter, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 19 mai 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 11), dans le litige l'opposant à Mme Sandrine

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingthuit mai mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux juin mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq février mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre janvier mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant

Philippe X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1992 par la cour d'appel de Riom (4ème Chambre sociale), au profit : 1 / de Mlle Sandrine Y..., demeurant ..., 2 / de l'ASSEDIC

Henri H..., demeurant ..., 6°/ de Mme Pascale Y..., demeurant ..., 7°/ de Mme Sandrine A..., demeurant Pointe Jacques, 97240 Le François, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent

Sandrine : « Mme X... est au service de la CPAM de l'Oise en tant que conseiller assurance maladie de septembre 2008, date de son arrivée au sein de la caisse, au mois de février 2014.

Stéphane I..., 16°/ à Mme Sandrine I..., domiciliés [...], 17°/ à M. Christophe J..., 18°/ à Mme Sylvie J..., domiciliés [...], 19°/ à Mme Solène F..., domiciliée [...], 20°/ à M.

Statuant sur le pourvoi formé par l'association Artmo, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 12 mai 2017 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), dans le litige l'opposant à Mme Sandrine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six novembre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant

pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé à l'audience publique du vingt-cinq février deux mille neuf

Roland I..., demeurant ..., 61 / de Mlle Sandrine Y..., demeurant ... (Moselle), 62 / de M. Jean-Marie Z..., demeurant ... (Moselle), 63 / de M.

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Sandrine

de 6.274.674 euros en 2008 à 4.072.817 euros en 2009 démontrant une baisse du volume des ventes de 35%; que le rapport du groupe italien POLTRONE FRAU mentionne au 30 septembre 2009 une perte sur les neuf

Cédric C..., domicilié [...] , 6°/ Mme Sandrine D..., domiciliée [...] , 7°/ M. Louis André E..., domicilié [...] , 8°/ Mme Yvette I...

41.186, U 00-41.187, V 00-41.188, W 00-41.189, X 00-41.190, Y 00-41.191, Z 00-41.192 et A 00-41.193 formé par la société Phénix Richelieu, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation de dix-neuf