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732 résultats pour « injections d'insuline »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110049

Cassation

25 janvier 2017

25 janvier 2017

[H] avait poursuivi son seul intérêt personnel ou été mû par une intention de nuire à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10839

Cassation

19 octobre 2016

19 octobre 2016

base de 34 heures hebdomadaires, mais pour accomplir 169 heures de travail mensuel, - gardien du 15 avril 2005 au 15 septembre 2005, par contrat à durée déterminée conclu dans le cadre du contrat d'insertion

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02550

Cassation

13 avril 2016

13 avril 2016

[V], un cousin éloigné, qui est domicilié à [Localité 1] alors qu'à l'audience il a fait état de son intention de se rapprocher de ses enfants ; qu'ainsi, au regard des éléments précis et circonstanciés

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01168

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Mustafa F..., témoin depuis l'aire de jeu du parc, a décrit à la barre, une scène au cours de laquelle il a été effrayé par des cris, des insultes, des bruits de bagarre impliquant une vingtaine de personnes

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01257

Cassation

13 novembre 2024

13 novembre 2024

« séquestration », au contraire de ses coprévenus qui pour leur part avaient été poursuivis et condamnés des chefs de « séquestration » et de « violences » ; que le jugement, qui n'évoquait aucune intention

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276a8

Cassation

1 mars 2006

1 mars 2006

dues aux positions syndicales, aux luttes des surveillants pour préserver leurs avantages acquis que les directeurs successifs cherchaient, selon les surveillants, à restreindre, et à la spécificité insulaire

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10262

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

K... a insulté M. G... n lui disant qu'il ne serait pas là lundi, - M. A..., relate dans deux documents distincts d'abord des faits incompréhensibles, ensuite que MM.

Source officielle
CC

cr

613726a4cd58014677427516

Cassation

18 octobre 2006

18 octobre 2006

apparaissent manifestement mensongères, Saïd Y... vivant très douloureusement l'éventualité d'être considéré comme homosexuel et n'étant aucunement décrit par ses anciens codétenus comme ayant une inclination

Source officielle
CC

cr

6137258fcd5801467741ec77

Cassation

9 novembre 1993

9 novembre 1993

incapacité totale de travail personnel supérieure à huit jours, la cour d'appel relève que Gabriel Y..., qui a reconnu la matérialité des faits dénoncés, était allé chercher son fusil de chasse dans l'intention

Source officielle
CC

soc

61372687cd5801467742648c

Cassation

13 janvier 1999

13 janvier 1999

Y..., s'estimant insulté, a décidé d'engager une procédure et a demandé à M.

Source officielle
CC

soc

613723f2cd58014677410436

Cassation

15 janvier 2002

15 janvier 2002

. produisait un témoignage qui contredisait les attestations produites par la société Maison Massaro, aurait dû user de son devoir d'investigation d'autant plus qu'il produisait des courriers de l'inspection

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01732

Cassation

11 juillet 2012

11 juillet 2012

Sur le troisième point, la société intimée affirme que Madame Nathalie X... a insulté son dirigeant et la juriste Véronique C....

Source officielle
CC

cr

6137269ecd58014677427159

Cassation

12 juin 2007

12 juin 2007

chef d'entreprise, aux termes de ce texte, d'informer l'ensemble des personnes présentes sur le chantier des dangers spécifiques et des mesures de sécurité correspondantes ; qu'ainsi que l'observe l'inspection

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201077

Cassation

22 octobre 2020

22 octobre 2020

A... sur son emportement soudain en lui demandant de ne pas l'insulter et M.

Source officielle
CC

cr

61372608cd58014677422721

Cassation

22 septembre 1999

22 septembre 1999

français à titre complémentaire ; "1 ) alors que, d'une part, le prévenu entravé avant d'entrer dans l'avion ne pouvait opposer de résistance physique efficiente aux forces de police, que les seules insultes

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01964

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

, des insultes directes à l'égard de M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01112

Cassation

30 mai 2017

30 mai 2017

, à l'intention de ses collègues, ce qui avait impliqué la mise au sol de M. A... par M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00564

Cassation

15 mars 2016

15 mars 2016

[C], lequel n'a pas démenti que Mme [N] avait insulté les policiers en les traitant de "trou du cul" mais n'a pas confirmé "l'autre phrase qui était dans la presse", - les articles de presse parus à l'époque

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00686

Cassation

27 avril 2017

27 avril 2017

établies à l'encontre de la salariée justifient la rupture du contrat de travail et que l'employeur n'ayant diligenté une procédure de licenciement que le 6 octobre 2010 alors que les insultes

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CC

civ1

613722fecd5801467740423d

Cassation

6 janvier 1998

6 janvier 1998

au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu, d'abord, que c'est à bon droit que l'arrêt énonce que, faute d'être accompagnée de manoeuvres laissant apparaître une intention

Source officielle

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