Poirotte, conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de l'association La Santé c'est le Bonheur, de Me Le Prado, avocat du Syndicat des transports d'Ile-de-France

Poirotte, Mme Szirek, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de Mme Y..., de la SCP Delvolvé et

X..., conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Sergent Berthet, de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de Mme A... E...

référendaire rapporteur, Mme Cavrois, conseiller, Mme Rémery, avocat général, Mme Jouanneau, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Prieur, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice

Cadiot, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de l'association Stade Rodez Aveyron, de M.

Greffier de chambre : Mme Bray ; Sur le rapport de M. le conseiller A..., les observations de la société civile professionnelle BORÉ, SALVE DE BRUNETON et MÉGRET, de la société civile professionnelle CÉLICE

, Mmes Wurtz, Sabotier, conseillers référendaires, Mme Robert, avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Ducloz, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice

Rinuy, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Coutard et Munier-Apaire, avocat de la société Centre immobilier CITI, de la SCP Célice, Blancpain, Soltner

Vitse, Mmes Barel, Le Gall , Kloda, conseillers référendaires, M. Chaumont, avocat général, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Moyen produit par la SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, avocat aux Conseils, pour la société Exacompta, demanderesse au pourvoi incident Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR confirmé le

Convention collective nationale pour le personnel des industries du cartonnage du 9 janvier 1969 ; qu'en confirmant purement et simplement le jugement, qui avait ordonné une requalification dans le barème

Betoulle, Avel, conseillers, Mmes Canas, Barel, Le Gall, Kloda, conseillers référendaires, M.

chambre ; Sur le rapport de Mme Le Fischer, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la caisse de mutualité sociale agricole d'Armorique, de la SCP Célice

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils pour la société Total Petrochemicals France Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, avocat aux Conseils, pour la société Endel.

Brissier, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Air Afrique, les conclusions de M.

Palais de Justice à PARIS, le trois avril deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle CELICE

Z..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Hop!

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit, au pourvoi n° E 09-42. 291, par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils pour l'association Le Bois l'Abbesse ; Il est fait grief à l'arrêt

Cadiot, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Best Interim , de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat