CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 375 résultats pour « Quison »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372458cd58014677414bc5

Cassation

20 octobre 2004

20 octobre 2004

Cassation, chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du 20 octobre 2004 ; Où étaient présents : Mme Mazars, président, Mme Bourgeot, conseiller référendaire rapporteur, Mme Quenson

Source officielle
CC

soc

613723bfcd5801467740da69

Cassation

30 janvier 2002

30 janvier 2002

Merlin, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Quenson, conseiller rapporteur, M. Finance, conseiller, MM. Poisot, Soury, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613723c0cd5801467740dab2

Cassation

10 octobre 2001

10 octobre 2001

Merlin, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Quenson, conseiller rapporteur, M. Finance, conseiller, M. Besson, conseiller référendaire, M. Lyon-Caen, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613723b7cd5801467740d45c

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

Waquet, conseiller doyen, faisant fonctions de président, Mme Quenson, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

soc

6137238fcd5801467740b5dc

Cassation

12 juillet 2000

12 juillet 2000

Le Roux-Cocheril, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Quenson, conseiller rapporteur, Mme Lemoine Jeanjean, conseiller, Mme Bourgeot, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

61372388cd5801467740b040

Cassation

30 octobre 2000

30 octobre 2000

Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Quenson, conseiller rapporteur, M. Finance, conseiller, M.

Source officielle
CC

soc

6137238dcd5801467740b407

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

Gélineau-Larrivet, président, Mme Quenson, conseiller rapporteur, MM. Waquet, Merlin, Le Roux-Cocheril, Finance, Texier, conseillers, M. Poisot, Mme Maunand, MM.

Source officielle
CC

soc

6137237acd5801467740a52b

Cassation

19 avril 2000

19 avril 2000

Le Roux-Cocheril, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Quenson, conseiller rapporteur, M. Brissier, conseiller, Mme Bourgeot, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

613723a2cd5801467740c507

Cassation

2 mai 2001

2 mai 2001

Gélineau-Larrivet, président, Mme Quenson, conseiller rapporteur, MM. Waquet, Carmet, Boubli, Ransac, Chagny, Bouret, Lanquetin, Coeuret, Bailly, conseillers, M.

Source officielle
CC

soc

613723a3cd5801467740c5c2

Cassation

9 mai 2001

9 mai 2001

Gélineau-Larrivet, président, Mme Quenson, conseiller rapporteur, MM. Waquet, Merlin, Le Roux-Cocheril, Brissier, Finance, Texier, Mme Lemoine Jeanjean, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

à savoir Mme veuve Z..., Mme Y..., M. Jacques Z..., ainsi quec/M. C

61372283cd580146773fdde9

Cassation

3 janvier 1996

3 janvier 1996

Abel A..., décédé, demeurant à La Quillou, 24000 Boulazac, 4 / de M. Jean-Pierre A..., agissant en qualité d'ayant droit de M.

Source officielle
CC

soc

61372405cd580146774113e0

Cassation

15 janvier 2002

15 janvier 2002

Waquet, conseiller doyen, faisant fonctions de président, Mme Quenson, conseiller rapporteur, M. Finance, conseiller, Mmes Maunand, Nicolétis, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00403

Cassation

21 mars 2017

21 mars 2017

[M] ait lui-même été avisé des modalités pratiques de délivrance de quinine IV au Maroc ; qu'en outre, eu égard au délai extrêmement bref s'étant écoulé entre l'appel de M.

Source officielle
CC

soc

613723a2cd5801467740c4ad

Cassation

21 mars 2001

21 mars 2001

Funck-Brentano, conseiller référendaire rapporteur, Mme Quenson, conseiller, M. Lyon-Caen, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

Donne acte à Mme X... du désistement de son pourvoi forméc/Mme Martine Y

ECLI:FR:CCASS:2010:C100832

Cassation

6 octobre 2010

6 octobre 2010

49 euros (donation du 22 décembre 1994) ; AUX MOTIFS QU'il est établi par le rapport d'expertise qu'Antonia X... a acquis de Orphée Y..., selon acte du 9 juin 1975, une parcelle de terre située à Quillan

Source officielle
CC

soc

6137236dcd580146774099be

Cassation

8 mars 2000

8 mars 2000

Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Trassoudaine-Verger, conseiller référendaire rapporteur, Mme Quenson, conseiller, Mme Maunand, MM.

Source officielle
CC

soc

61372376cd5801467740a1ca

Cassation

19 avril 2000

19 avril 2000

Brissier, conseiller rapporteur, Mme Quenson, conseiller, Mme Bourgeot, conseiller référendaire, M. Kehrig, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

6137239fcd5801467740c2ef

Cassation

21 mars 2001

21 mars 2001

Funck-Brentano, conseiller référendaire rapporteur, Mme Quenson, conseiller, M. Lyon-Caen, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

61372402cd58014677411163

Cassation

10 juin 2003

10 juin 2003

Le Roux-Cocheril, Finance, Texier, Mme Quenson, M. Trédez, Mme Morin, conseillers, M. Poisot, Mme Bourgeot, M.

Source officielle
CC

soc

613723c1cd5801467740db9e

Cassation

20 novembre 2001

20 novembre 2001

Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Quenson, conseiller rapporteur, M. Brissier, conseiller, Mme Duval-Arnould, conseiller référendaire, M.

Source officielle

Page 15 sur 119

← PrécédentSuivant →