caisse primaire d'assurance maladie du Var aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la caisse primaire d'assurance maladie du Var et la condamne à payer à Mme Sandrine

transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du vingt-sept janvier deux mille neuf

Guy V..., 11 / de Mme Chantal P..., 12 / de Mme Sandrine O..., 13 / de M. Eric Z..., 14 / de M. Claude F..., 15 / de M. XZ... Mahe, 16 / de M. XH... Bosse, 17 / de M.

unipersonnelle, dont le siège est [...]                          , contre le jugement rendu le 2 novembre 2015 par le conseil de prud'hommes de Beauvais (section industrie), dans le litige l'opposant à Mme Sandrina

Delaye, demeurant ..., 29°/ de Mme Christine XY..., demeurant ..., 30°/ de Mme Nicole XZ..., demeurant ..., 31°/ de Mme Marie-José XA..., ..., 32°/ de Mme Sandrine XB..., demeurant Le Mont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Isabelle E..., demeurant ..., 2 / Mlle Sandrine F..., demeurant

V... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes ; Ainsi décidé par la Cour de cassation, deuxième chambre civile, prononcé et signé en l'audience publique du neuf

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sandrine X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 juin 1995

résulte au contraire d'un certificat médical d'un professeur de cancérologie que le défunt ne présentait aucune altération de ses fonctions supérieures ; que la cour ajoute qu'en effet, le professeur Sandrine

la création d'une division " Achats, logistique et moyens généraux " qu'il avait lui-même souhaitée lorsqu'il dirigeait le service des moyens généraux de la mutuelle ; que la décision de placer Mme Sandrine

marge ou à la suite de l'arrêt partiellement cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du quatorze octobre deux mille neuf

leur divorce a été prononcé pour altération définitive du lien conjugal le 19 septembre 2007, Mme X... étant déboutée de sa demande de prestation compensatoire ; Sur le premier moyen, pris en ses neuf

Philippe C..., Goarem YW..., route de Beg Meil à Fouesnant (Nord-Finistère), 94°) Mme Claude H..., demeurant résidence du Lycée à Marmande (Lot-et-Garonne), 95°) Mme Sandrine XB..., demeurant ... à

Roland X..., demeurant ..., 2 / de la société SKA Spa, dont le siège est Via Agosta 3, 36066 Sandrigo (Italie), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les

.., domicilié [...]                                  , 5°/ à Mme Marie-Paule X..., veuve Z..., domiciliée [...]                                                                        , 6°/ à Mme Sandrine

Mme Catherine BB..., domiciliée [...]                                            , 20°/ Mme Chantal AA... épouse XXX..., domiciliée [...]                                                , 21°/ Mme Sandrine

d'inondation de la maison tous les cinq ans, cette période de retour était très théorique, aux dires mêmes de l'expert, et que le phénomène annoncé comme certain ne s'était toujours pas produit six ans et neuf

transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du treize janvier deux mille neuf

en marge ou à la suite de l'arrêt partiellement cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du huit avril deux mille neuf

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois juillet mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt