prête à l'aider ; qu'il n'ignorait pas qu'elle avait déjà procédé à des détournements ; qu'Isabelle X... indiquait ultérieurement et encore à l'audience qu'elle avait compris des propos plaintifs de Serge

Y..., et celles d'un témoin, selon lesquelles le frein à main avait été insuffisamment serré ; alors que, d'autre part, l'arrêt n'aurait pu refuser de rechercher le bien fondé de l'action en garantie sur

[N] tendant à ce que soit ordonnée, sous astreinte, la restitution de la machine « Cellu M6 Keymodule [2] i » (n° série KMI 2X 097257), de l'appareil « starting kit MM2 » et de la machine Huber (n° série

X... ; qu'ainsi l'aspect inconsidéré et disproportionné de ces avances s'explique par l'intérêt, tout personnel, que Serge X... y trouvait ; qu'il n'a d'ailleurs pas hésité à faire virer 5,5 millions

DES PHARMACIENS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 11 janvier 2001, qui, notamment, l'a débouté de ses demandes après avoir relaxé Vincent X... et Serge

Serge, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NIMES, en date du 3 janvier 2002, qui, dans l'information suivie contre lui pour assassinats, a confirmé l'ordonnance de rejet

Serge, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 11 juin 1996, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de vols avec usage d'une arme, a rejeté sa

de base légale ; "en ce que l'arrêt a déclaré Farid Z... coupable de violences volontaires avec usage ou menace d'une arme ayant entraîné une incapacité supérieure à huit jours sur la personne de Serge

n'étant pas à rechercher plus que pour toute autre confiscation et les sommes saisies au crédit de ses comptes bancaires, à l'exclusion du bien immobilier occupé par son épouse et ses enfants à [...] en Serbie

Les listes sont composées alternativement d'un candidat de chaque sexe jusqu'à épuisement des candidats d'un des sexes.

fesses, la poitrine, et tout en discutant je l'ai prise dans les bras pour la poser sur mon ventre ; je lui disais que c'était normal qu'un père prenne son enfant dans les bras ; il se peut que mon sexe

avec les dispositions précitées de droit communautaire ; "aux motifs que "le postulat selon lequel les employés du commerce appelés à travailler le dimanche sont dans une très forte proportion de sexe

Serge, - LA COMPAGNIE D'ASSURANCES "LA LILLOISE", contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 5 février 1997, qui, notamment pour homicide involontaire et défaut de maîtrise, a condamné

Serge, - Y...

droit de la victime d'un accident implique que ces prestations ne sont pas imputables sur l'indemnité mise à la charge de la personne tenue à réparation ; que tel est le cas des pensions de réversion servies

déclaré le prévenu coupable d'agression sexuelle commise le 1er décembre 1998 et l'a condamné pénalement et civilement ; "aux motifs que la partie civile insiste sur les examens répétitifs de son sexe

n'entend pas intervenir à l'instance", a fait connaître le montant de ses débours ; que seule se posait la question de l'imputation non d'une "rente invalidité" mais de la rente accident du travail servie

Se plaignant de désordres affectant notamment le système de chauffage des serres, la SCEA MORF et M.