R. veuve S. ? 7) le vol spécifié à la question n° 6 a-t-il été précédé, accompagné ou suivi de violences sur la personne de Marie R. R. veuve S. ?

Attendu que Georges X..., notaire à Abidjan depuis 1953, est décédé le 19 juin 1994, à Paris, où il était revenu en 1991 pour recevoir des soins ; qu'il a laissé pour lui succéder sa femme, Mme Anne Y..., veuve

Catherine, veuve Z..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON en date du 15 septembre 1989 qui, dans les poursuites suivies contre X... du chef d'homicide involontaire, a prononcé

X... avait seulement manqué à son obligation de conseil et de l'avoir condamné in solidum avec la société Royal Sun Alliance à lui payer la somme de 10 000 euros, à titre de dommages-intérêts, alors, selon

Pimoulle, conseiller, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de Mme [P] [T] veuve [C], tant en son nom personnel qu'ès qualités, Mme [M] [C], ès qualités, M.

société Ortec Buzzichelli compagnie, de 1959 à 1973 ; qu'après son décès survenu le 20 août 1998, il a été reconnu atteint, le 17 mars 2000, de la maladie professionnelle n° 30 ; que Mme Maria X..., sa veuve

Duriez veuve Y..., demeurant ...

législation professionnelle au motif que l'activité professionnelle était totalement étrangère au décès ; Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir rejeté son recours, alors

X... ont été déclarés partiellement responsables, la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) a accordé une rente de conjoint survivant à la veuve, laquelle en a obtenu ultérieurement une augmentation

A... veuve C....

le siège est [Adresse 8], ont formé le pourvoi n° K 23-16.385 contre l'arrêt rendu le 29 mars 2023 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme [D] [W], Veuve

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Catherine Z..., veuve Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

E..., et celles présentées par Mmes veuve F... et veuve T... ; Sur le premier moyen du pourvoi principal de la société Air France : Attendu que la société Air France fait grief à l'arrêt attaqué

l'article 700 du nouveau Code de procédure civile tant aux époux X... qu'aux consorts Z... et à la société civile immobilière (SCI) Les Amandiers qu'ils ont appelé en intervention forcée en cause d'appel, alors

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par jugement du 28 novembre 1996, le juge des tutelles du Havre a ouvert la curatelle de Mme veuve

d'une nullité relative; qu'en statuant ainsi qu'elle l'a fait, la cour d'appel a violé l'article 372 du nouveau Code de procédure civile; alors que, d'autre part, la partie protégée par l'interruption

Mme [W] veuve [O] est décédée le [Date décès 1] 2008.

Mme [W] veuve [H] est décédée le [Date décès 1] 2008.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Evelyne, Odette, Angèle X..., veuve de M.

Sylvain Z..., 2°) Mme Cécile A..., veuve Z..., 3°) M.