Il constate que les sociétés EMC et Casino se bornent à affirmer que la nature des opérations de renfort communication, à savoir la production de catalogues dans le cadre d'opérations ciblées, ne peut

l'opération commerciale visée par la plainte est dénommée "grand jeu des prix en espèces" et fait partie d'une opération intitulée "festival des prix d'automne 1988" impliquant la distribution d'un catalogue

en défense ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué qu'exploitant, sous l'enseigne " Sud Epargne ", une entreprise spécialisée dans la vente par correspondance, Michel Z... a constaté que dans le catalogue

CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Oxypas, qui vend par correspondance des articles chaussants, édite pour les besoins de son activité un catalogue

SNEIP) ; qu'ayant constaté que la société Fiorensa, créée en octobre 2009 et co-gérée par son ancien directeur commercial et associé, commercialisait des cintres identiques aux siens et éditait un catalogue

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière le Catalogne, dont le siège est Les Rosiers

produits ; n'ont pas été déclarées certaines prestations de fournitures de biens facturées à des sociétés italiennes, qui avaient trait à des préparations de commandes destinées aux clients, des frais de catalogue

printemps-été et automne-hiver ; que la société YF a, jusqu'en 2004, mis en forme et imprimé ces catalogues, en dehors de tout cadre contractuel écrit ; que, pour la réalisation du catalogue printemps-été

est [Adresse 50], 10°/ la société Cateo, dont le siège est [Adresse 35], 11°/ la société Celineric Airport, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 36], 12°/ la société Cacalou

Z... de définir le catalogue raisonné comme étant la description de l'oeuvre complète d'X... ; que le seul refus opposé par M.

l'arrêt attaqué (Paris, 21 novembre 1986), que par contrat du 3 janvier 1979 la société Fonior à qui la société Sofrason avait cédé ses droits sur l'exploitation de ses oeuvres musicales portées sur son catalogue

Z..., auteur d'un catalogue " raisonné et complet " des œ uvres de l'artiste, pour voir reconnaître l'authenticité contestée desdits tableaux, voir ordonner leur inscription au catalogue raisonné et obtenir

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Redoute Catalogue, société anonyme ayant son siège à Roubaix (Nord), ...,

MOYENS DE CASSATION REUNIS, PRIS : LE PREMIER DE LA VIOLATION DES ARTICLES 1 ET 7 DE LA LOI DU 23 JUIN 1857, DES DECRETS DU 16 NOVEMBRE 1932 ET DU 11 JUIN 1949 NOTAMMENT EN SON ARTICLE 2 CONCERNANT LE CATALOGUE

de voyages coupable d'infraction à la publicité des prix pour avoir diffusé des catalogues établis par des organisateurs de voyages ne reproduisant pas l'arrêté n° 83-42/A du 27 juillet 1983 ouvrant la

différents moyens tels que retards de livraison, non-conformité des produits aux produits commandés, commandes non livrées sous prétexte que les pièces ne sont plus fabriquées alors qu'elles figurent au catalogue

Beauté neuve", ainsi que la note du 30 octobre 1994 au directeur financier de cette société qui a établi le budget pour 1995 compte tenu de la situation créée par la disparition de "Peau neuve" du catalogue

français ; que les motivations présidant à la détention provisoire décidée tant par l'ordonnance de placement en détention que par l'ordonnance querellée du 21 janvier 2004, se présentent comme un catalogue

B..., négociant à Floriac, a payé une bouteille du même lot le même jour 3 048,98 euros et que la société Malher-Besse les vendait au prix de 6 900 euros - 100 euros pour une bouteille figurant au catalogue

pas effet de priver le salarié du minimum légal ou conventionnel; qu'en l'espèce il était constant qu'en plus de la commission de 50 % que Mme X... pouvait recevoir sur la différence entre le prix catalogue