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2 346 résultats pour « Prunille »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725f0cd58014677421ada

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

surcroît, qu'en ne répondant pas aux conclusions régulièrement déposées par José Z... soulignant que le docteur Olivier Y..., consulté le jour même de l'accident et ayant demandé une radiographie du profil

Source officielle

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CC

cr

6137269acd58014677426edd

Cassation

25 juillet 2007

25 juillet 2007

les palpations manuelles très orientées auxquelles Thierry X... a procédé au niveau des organes génitaux des femmes, d'une manière désordonnée et subrepticement, quelle que soit la pathologie et le profil

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comm

6137266bcd580146774256a7

Cassation

6 décembre 1994

6 décembre 1994

Hebbrecht avait fait valoir, en outre, que les candidatures proposées par la société Charles Meaux consultants ne correspondaient aucunement aux spécifications du cahier des charges définissant le profil

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CC

soc

61372447cd580146774142d1

Cassation

12 janvier 2005

12 janvier 2005

occupait précédemment d'agent d'entretien à l'établissement thermal de Vittel pour lequel son employeur avait fait une offre d'emploi à laquelle il avait été répondu qu'il ne présentait pas le bon profil

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comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00611

Cassation

19 octobre 2022

19 octobre 2022

l'article 873 du code de procédure civile ; 3°/ que pour dire que la société Google Ireland ne cherchait pas à créer un effet anti-concurrentiel, la cour d'appel a énoncé, tout en admettant que le profil

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200864

Cassation

21 septembre 2023

21 septembre 2023

complémentaires concernant ce support ; qu'en l'espèce, la note d'information remise à l'assuré indiquait précisément, s'agissant du fonds « Premium Equilibré » sélectionné par ce dernier conformément à son profil

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soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00007

Cassation

14 janvier 2026

14 janvier 2026

rappelle que la mise en place du CMR avait pour objectif de vous permettre d'avoir un outil de supervision de l'activité du service et de contrôle des leads, raisons pour laquelle vous disposez d'un profil

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200543

Cassation

28 mai 2026

28 mai 2026

cadre des mesures administratives prises pour lutter contre l'épidémie de Covid 19 … ne constituent pas une mesure "d'interdiction d'accès émanant des autorités" garantie par la police d'assurance Profil

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comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01018

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Maisoning SA, puis le 2 novembre 2009, après que la société Maisoning SA eut fait l'objet d'un redressement judiciaire, puis, le 22 décembre 2009 d'un plan de cession au profit de la société Groupe Prunay

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cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01374

Cassation

29 octobre 2025

29 octobre 2025

[G] [T] et Mme [A] [C], épouse [T], pour fraude fiscale au titre des années 2006 à 2009, les soupçonnant d'avoir dissimulé des fonds sous le couvert d'un profil-client et d'une société dans les livres

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00422

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

G... a seulement confirmé, en 2015, que le profil génétique mis en évidence dans les prélèvements effectués en 2004 et en 2015 sur John A... étaient identiques, étant observé qu'elle était assistée dans

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cr

61372627cd58014677423591

Cassation

4 avril 2002

4 avril 2002

Il notait que ce véhicule brûlait un feu rouge devant lui ; Anne-Marie X... venait de croiser elle aussi les voitures en arrivant au feu tricolore de l'intersection Verdun/ Pringle.

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soc

6137238bcd5801467740b29b

Cassation

19 octobre 2000

19 octobre 2000

l'URSSAF à ne pas réintégrer dans l'assiette des cotisations de l'employeur ceux des dénoyauteurs qui étaient employés par un centre d'aide par le travail ou ceux qui étaient agriculteurs producteurs de prunes

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00495

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

permettant son adaptation à cet emploi ; qu'en se bornant à affirmer que la salariée, pourtant chargée, dans le cadre de ses fonctions, de l'événementiel et des relations avec la presse, n'avait pas le profil

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comm

à l'arrêt de rejeter l'ensemble de leurs demandes dirigéesc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00320

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Y... a fait souscrire aux époux X... auprès de la Banque Cortal consors Luxembourg, précisait que leur profil correspondait à des placements à risques faibles ; qu'en se contentant de relever, pour considérer

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comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00423

Cassation

3 mai 2016

3 mai 2016

sociétés Soppec et Technima faisaient expressément valoir qu'en expliquant, dans ses écritures, avoir embauché plusieurs anciens salariés de la société Soppec parce que son activité correspondait au profil

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01068

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

interdiction de séjour dans la commune de [...] pour une durée de cinq ans, sans en justifier la nécessité absolue par rapport aux faits de l'espèce et à la personnalité du prévenu, qui présentait un profil

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00988

Cassation

15 septembre 2021

15 septembre 2021

fonctions d'agent spécialisé d'émission, produit aux débats par cette salariée ; que pour justifier la plus grande expérience dans la fonction de l'autre salariée, la société se référait au profil

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cr

6137251dcd5801467741b170

Cassation

8 février 1990

8 février 1990

pris de la violation des articles 29 de la loi du 29 juillet 1881, 591 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a estimé diffamatoire envers X... un article paru dans la revue " profils

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cr

613725dbcd580146774210da

Cassation

4 décembre 2002

4 décembre 2002

crédibles, la manière dont se sont faits la révélation des faits et le signalement est également en faveur de cette crédibilité ; que malgré ses dénégations, Yves Y... apparaît à la procédure avec le profil

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