, ce qui emporte son irresponsabilité pénale ; que les analyses expertales les plus récentes, qui font état au 2 mai 2016 d'une évolution déficitaire sous fort traitement de la symptomatologie dont souffre

J..., qui ne comprend ni ne parle la langue française, avait pu exposer les lourdes pathologies dont il souffre et indiquer le traitement médical qu'il suivait, la chambre de l'instruction n'a pas légalement

Il souffre d'une étrange maladie" et le sous-titre "Claire X..., sa femme, la mort de son enfant, ses déchirures ...

l'utilisation par l'accusé d'une phrase invitant les jeunes femmes «à lui faire plaisir » lorsqu'ils leur demandent de lui pratiquer une fellation ; que l'expert psychologue qui l'a examinée indique qu'elle souffre

hors de cause la MAAF en accueillant son exception de non-garantie ; "aux motifs qu'il est constant que l'accident a eu lieu le 20 septembre 1990 à 10 heures 10 hors agglomération sur la commune de Soual

C... de l'institut de médecine légale de la Réunion chargé d'analyser le dossier du prévenu et de procéder à son examen médical afin d'établir si celui-ci souffre des affections déclarées par lui et lui

Toutefois, ce principe souffre quelques exceptions, dont celle prévue au III du même article, "pour les besoins de la recherche, de la constatation et de la poursuite des infractions pénales".

"névrose traumatique et non une névrose post-traumatique" ; qu'il y a donc lieu d'exclure des conséquences de l'accident l'état de stress permanent post-traumatique en phase chronique différée dont souffre

écrite la règle imposée par le mouvement Leclerc, qui, sous peine d'exclusion, exige de chaque adhérent qu'il reste minoritaire au sein du conseil d'administration de sa société commerciale et qu'il souffre

prospérer ; que les déclarations d'Edouard X..., en ce qui concerne les faits du 04 juillet 2004, n'emportent pas la conviction ; que, d'une part, l'on comprend mal pourquoi, alors que son épouse souffre

lors de son expertise psychologique, et insisté sur le fait que Jacques Y... obligeait David à les visionner avec lui ; qu'il sera enfin rappelé que David Y..., comme ses frères Frédéric et Mickaël, souffre

gendarmerie en des termes circonstanciés qui n'ont jamais varié ; que l'expertise psychologique effectuée le 1er avril 1998 conclut qu'elle est une jeune femme authentique et sincère dont la parole ne souffre

constate pas la publicité de l'audience du 2 octobre 1998 consacrée aux débats ; "alors que la publicité des débats, principe essentiel de la procédure pénale, est une règle d'ordre public qui ne souffre

séquelles du salarié et d'évaluer elle-même le taux d'incapacité en résultant sans se borner à entériner l'évaluation du médecin-conseil ; que la cour d'appel s'est contentée d'énoncer que « la victime souffre

pas avoir à supporter une reprise a minima de tels travaux et que des bains différents des carrelages et des plinthes étaient constitutif d'un désordre imputable aux manquements de la société MCA, la sour

rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 2 février 2010, pourvoi n° 09-11.910), que Mme X... a exercé les fonctions de gérante de la société civile agricole Socare

moyen de mettre fin à ce trouble, sans nullement rechercher ni préciser en quoi, plus de quatre ans après la commission des faits, l'élargissement du demandeur, père de quatre enfants, dont l'épouse souffre

Z... demandait à la cour de constater que la détention par lui subie au sein de la maison d'arrêt de Fresnes porte atteinte à son droit à la dignité ; qu'il y souffre d'un accès aux soins limité et ne