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667 résultats pour « Daniel Jacoby »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372199cd580146773f51d5

Cassation

8 octobre 1991

8 octobre 1991

Daniel X..., 4°) de la société Contrôle et prévention, dite CEP, dont le siège est ... (17e), 5°) de M.

Source officielle

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CC

civ3

61372304cd58014677404667

Cassation

8 avril 1998

8 avril 1998

Daniel Y..., et aux droits de laquelle se trouve la société en nom collectif Bon Puits I, qui a déclaré, par conclusions déposées au greffe le 4 novembre 1997, reprendre l'instance en ses lieu et place

Source officielle
CC

civ3

61372314cd5801467740525c

Cassation

21 juillet 1998

21 juillet 1998

Daniel B..., demeurant Place de l'Eglise, 06390 Sclos de Contes, 2°/ de la société civile Angel, dont le siège est situé ..., 3°/ de Mme Yvonne A..., épouse Altari, demeurant ..., 4°/ de Mme Nicole

Source officielle
CC

civ3

6137237ecd5801467740a7df

Cassation

31 octobre 2000

31 octobre 2000

Daniel Y..., 2 / Melle Marie-Hélène A..., demeurant ensemble ..., en cassation de deux arrêts rendus les 16 avril et 5 novembre 1998 par la cour d'appel de Nîmes (2ème chambre civile, section

Source officielle
CC

civ3

6137236fcd58014677409c05

Cassation

12 janvier 2000

12 janvier 2000

Daniel Z..., ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de la société anonyme Y... , demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

Source officielle
CC

civ3

613723d6cd5801467740ed2f

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

Daniel X..., demeurant à Gissac, 97180 Sainte-Anne, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR

Source officielle
CC

civ3

6137265bcd58014677424f00

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

De Castelli, demeurant quartier Saint-Joseph, ..., 7 / de Mme Danielle C..., épouse De Castelli, demeurant quartier Saint-Joseph, ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

Source officielle
CC

civ3

A... a déposé une plainte avec constitution de partie civilec/M. Y

6137222dcd580146773fadd1

Cassation

16 février 1994

16 février 1994

Daniel A..., 2 / Mme Marie X..., épouse A..., demeurant ensemble ...

Source officielle
CC

civ3

6137223ecd580146773fb64e

Cassation

20 juillet 1994

20 juillet 1994

André D..., 3 / de Mme Danièle Y... épouse D..., demeurant ensemble à Liverdun (Meurthe-et-Moselle), route de Pompey, 4 / de M.

Source officielle
CC

civ3

61372293cd580146773fea84

Cassation

6 décembre 1995

6 décembre 1995

Daniel Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1993 par la cour d'appel de Caen (1re chambre civile), au profit de la Société d'aménagement foncier d'établissement rural (SAFER

Source officielle
CC

civ3

613722dccd580146774026aa

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

Daniel A..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du

Source officielle
CC

civ3

613722dfcd58014677402992

Cassation

1 octobre 1997

1 octobre 1997

pourvoi formé par Mme Marie Hélène Z..., née Huber, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1995 par la cour d'appel de Versailles (1e chambre, 2ème section), au profit de Mlle Danielle

Source officielle
CC

civ3

613722dfcd580146774029a7

Cassation

8 octobre 1997

8 octobre 1997

Daniel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du

Source officielle
CC

civ3

613723edcd5801467740ffa3

Cassation

28 mai 2002

28 mai 2002

Daniel C..., demeurant ..., 4 / de M. B..., ès qualités de liquidateur de la liquidation judiciaire de M. A..., domicilié 11, place de la Résistance, 14000 Caen, 5 / de M.

Source officielle
CC

civ3

613723f5cd58014677410649

Cassation

10 avril 2002

10 avril 2002

Guy X..., demeurant 47340 Laroque Timbaut, 2 / de Mme Danièle, Jeanne, Antoinette X..., demeurant ..., 3 / de la Commune de Laroque Timbaut, dont le siège est Hôtel de Ville, 47340 Laroque Timbaut

Source officielle
CC

civ3

61372355cd58014677408671

Cassation

12 mai 1999

12 mai 1999

Daniel Y..., demeurant tous deux Le Port des Charettes, 44300 Nantes, 3 / M.

Source officielle
CC

civ1

61372382cd5801467740aba9

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

Daniel YD..., demeurant ..., 78 / M. Albert ZH..., demeurant ..., 79 / M. Philippe YM..., demeurant ..., 80 / M. Patrick YN..., demeurant ..., 81 / M.

Source officielle
CC

civ1

6137213dcd580146773f227c

Cassation

17 juillet 1990

17 juillet 1990

Jacky Y..., demeurant à Salles-sur-Mer, La Jarrie (Charente-Maritime), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1988 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1re section), au profit de Mme

Source officielle
CC

soc

613721a2cd580146773f5716

Cassation

8 avril 1992

8 avril 1992

Daniel BS..., demeurant Granges Forestier, bâtiment D à Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire), 93°/ M.

Source officielle
CC

civ3

613723a2cd5801467740c51a

Cassation

28 mars 2001

28 mars 2001

Alain Y..., pris en son nom personnel et ès qualités d'héritier de son épouse Mme Danièle Y..., 2 / M. Arnaud Y..., 3 / M.

Source officielle