(passager de la voiture de François A...) et la mort de celui-ci et d'avoir fait rouler son véhicule sur la partie gauche de la chaussée (sur laquelle survenait la voiture des victimes directes de l'accident

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf juin mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt

son poste autoradio"; qu'Enrico X..., qui était venu déposer ce véhicule à l'heure dite, en compagnie de Thierry A..., aurait dû normalement le reprendre dès l'après-midi ; que Jean-Jacques Huber

40, les gendarmes de la brigade territoriale de Mondoubleau se sont transportés sur les lieux de l'accident intéressant le seul véhicule de Jean-Jacques X...; qu'au sortir d'une courbe à gauche, ce véhicule

Renault Espace sur la voie la plus à gauche dans son sens de circulation les franchir ; que ce véhicule a ensuite tourné à gauche en direction du boulevard Chave ; qu'elle a entendu un choc avant de voir

40, que le véhicule de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze octobre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

nuit ; que retenir l'argumentation du demandeur reviendrait à admettre qu'un autre véhicule, de même marque et revêtu de la même immatriculation circulait en même temps que lui à Aix et à 3 heures 30

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Melle Sandrine Y..., demeurant ...

le lundi lorsqu'elle se rendait en voiture à la MJC d'Epinal ; qu'il avait constaté qu'à chaque reprise Christian B... se trouvait là, avec son véhicule R 5 ; et que, courant octobre 1998, alors qu'il

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : -

... à proximité de son intersection avec l'avenue de Stalingrad, entre un véhicule automobile conduit par Abes Z... et une motocyclette montée par Miguel X..., les deux véhicules circulant dans le même

suivi ou précédé par aucun autre véhicule ne permettait pas de corroborer la thèse de l'homicide volontaire soutenue par les parties civiles cependant qu'il résulte de l'arrêt attaqué lui-même que ces

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux mai deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

, soit, de toute façon, une vitesse excessive, puisque la vitesse maximum autorisée était de 50 kilomètres par heure ; qu'il n'est pas sans intérêt de relever que l'accident est survenu à 22 heures 25,

Z... a acquis un véhicule Ford Fiesta auprès de la succursale société Marc X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six février mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux mai deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Denis, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 25 octobre 2004, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, violences avec arme, conduite d'un véhicule malgré