Coelhocork présentait des défauts à savoir un goût de bouchon, il a alors décidé d'une part d'opérer un échantillonnage plus représentatif du lot en procédant à un prélèvement aléatoire selon une procédure

, que des lignes verticales blanches existaient dans le parquet livré et non dans l'échantillon et que les lattes livrées étaient complètement lisses alors que l'échantillon était en bois brossé, ce qui

biologiste pour une éventuelle contre-analyse qui peut être demandée par le procureur de la République, le juge d'instruction ou l'intéressé lui-même, si celui-ci n'est pas décédé ; que ce second échantillon

civile, que le dire du GAN ne critiquait pas l'absence de l'annexe, que le rapport du sapiteur, qui comportait un tableau reportant les principaux résultats obtenus présentait les résultats de quatre échantillons

les échantillons prélevés sur plusieurs palettes présentaient également des traces d'oxydation et un aspect différent de celui de l'échantillon, et ce, même après application du produit LITHOFIN ; qu'en

présentant le rapport isotopique le plus faible, c'est-à-dire l'échantillon SA 09 ; qu'il leur est alors apparu que les échantillons SA 07 et SA 08 avaient reçu un enrichissement supérieur de respectivement

s'ils sont conformes à l'étiquetage et de contrôler leur calibre en les faisant passer au travers d'une grille de calibreur et de les replacer dans leur emballage ne constitue pas un prélèvement d'échantillon

la société Transpost la somme de 38 153,61 euros au titre de la ristourne de 1 % sur les frais d'affranchissement, alors, selon le moyen, que le sondage est une extrapolation réalisée à partir d'échantillons

code de procédure civile ; 4°/ qu'en affirmant, sur la base d'une simple extrapolation, que l'homme du métier, qui lit dans l'exemple 7 du brevet Lhoist que la mise en contact de la chaux et d'un échantillon

détermination des qualités substantielles, de la composition ou de la teneur en principes utiles de la marchandise vendue, au regard de l'appellation d'huile de synthèse, impliquait son analyse ; qu'aucun échantillon

d'huissiers ayant procédé par sondage lors de la mise sous pli des lettres d'information », de sorte que le nom de la caution pouvait ne pas figurer parmi la liste des cautions faisant partie de l'échantillon

l'autorité administrative ; Sur le troisième moyen : Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt de le condamner au paiement de sommes à titre d'indemnité de clientèle, d'indemnité de retour sur échantillonnage

ayant une teneur en amidon inférieure ou égale à 28 % en poids ; Qu'à la demande du service des douanes un représentant de la société Malouine et Granvillaise a accepté que soient prélevés des échantillons

ETE EFFECTUEE LE 16 JUIN 1970 SOIT PLUS D'UNE ANNEE AVANT LE 30 JUIN 1971, DATE DE LA TRANSMISSION AU PARQUET DU DOSSIER DU SERVICE DES FRAUDES, QUE, D'AUTRE PART, LE PROCES-VERBAL DE PRELEVEMENT D'ECHANTILLONS

du 5 décembre 1988, le fonctionnaire indique qu'il a prélevé trois échantillons identiques d'un produit vendu pour l'élevage des veaux et taurillons, par Cap 50, et détenu par Jean Y... ; que l'analyse

répression des fraudes, la destruction de la marchandise (orge fourragère) entreposée dans les cellules 1 et 11 des silos à grains de la coopérative de Chauny ; " aux motifs que l'analyse des échantillons

l'absence d'autorisation du parquet ne pouvait vicier la procédure qu'en cas d'acquisition directe de la drogue par l'officier de police judiciaire ; que par ailleurs ce dernier, en acceptant des échantillons

admis cette pratique du sondage par l'URSSAF sans s'expliquer sur les moyens des conclusions de la société Transports Gautier faisant valoir que, compte tenu de l'importance de la période en cause, l'échantillon