privilégié ; Sur le premier moyen : Attendu que la société Slibail fait grief à l'arrêt d'avoir infirmé l'ordonnance entreprise prononçant l'admission de la créance de la société Slibail au redressement

Examen des moyens Sur le premier moyen pris en ses deux branches et le second moyen pris en sa deuxième branche 3.

moyen pris en ses deux branches ; Attendu que les époux A... font grief à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé le jugement de première instance en ce qu'il avait prononcé la nullité de la reconnaissance

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche, ci-après annexé 5.

En application de l'article 1014, alinéa 2, du code de procédure civile, il n'y a pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée sur le premier moyen pris en sa première branche, qui est irrecevable

X..., employé par la société Sojardis-Supermarché Super U et exerçant les fonctions de chef boucher, a été licencié le 18 mars 1991 ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu que

mêmes termes, le quatrième moyen, pris en sa première branche, du pourvoi n° K 03-12.280 formé par la société Bec frères, le troisième moyen, pris en ses quatre premières branches, du pourvoi n° Q 03-11.433

moyen, pris en ses deux branches : Attendu que la SRP fait grief à l'arrêt de l'avoir déboutée de son action, alors, selon le moyen : 1 / que les juges du fond ont justement relevé que la cause,

X... en exécution de son engagement; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu que M.

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique pris en sa première et deuxième branches : Attendu que des énonciations de l'arrêt confirmatif

Examen des moyens Sur le premier moyen et sur le second moyen, pris en sa première branche 5.

moyen, pris en ses deux branches : Attendu que Mme X... fait grief à cet arrêt d'avoir ainsi statué pour ces frais par elle engagés postérieurement au prononcé du divorce, alors que, selon le moyen

Examen des moyens Sur le premier moyen et le second moyen, pris en ses deux premières branches 3.

Ortolland, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen et le deuxième moyen pris en sa première branche tels que reproduits en annexe : Attendu qu'il résulte

juges; Sur les pourvois incidents du GAN, dont les moyens identiques sont préalables : Sur le premier moyen : Attendu que cet assureur reproche à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré recevable l'action

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en sa première branche : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt

en force de chose jugée ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche, du pourvoi n° T 02-17.849, dirigé contre le jugement du 13 mai 2002 : Vu l'article 462 du nouveau Code de procédure civile

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, tel qu'exposé au mémoire en demande et annexé au présent arrêt ; Attendu

n'est pas fondé ; Sur la seconde branche du moyen unique du pourvoi n° H 03-19.913, la seconde et la troisième branches réunies du second moyen du pourvoi n° H 03-19.844, la seconde branche du moyen