de Roger X..., 2 / M.

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

Jean A..., 2°/ de M. Robert C..., 3°/ de M. Roger F..., 4°/ de M. Francis H..., 5°/ de M. Louis L..., 6°/ de M. Jean-Jack M..., 7°/ de M. Christian O..., 8°/ de M.

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 7 mars 2006, qui, pour harcèlement sexuel et agression sexuelle, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec

, 26°) de Monsieur René A..., demeurant à Blainville-sur-Orne (Calvados), place Jean Moulin, 27°) de Monsieur Pierre L..., demeurant à Blainville-sur-Orne (Calvados), 4, place Jean Moulin, 28°) de

que l'arrêt attaqué a déclaré Daniel X... coupable de complicité d'escroquerie, et l'a condamné de ce chef, en le condamnant également in solidum à indemniser les parties civiles ; "aux motifs que Roger

Roger - M. Yvonne - M. Thérèse - G. Madeleine - L. Jean-Noël - L. Jacques - H. Raymond - N. René - T.

Jean-François E..., 3 / de M. Michel E..., demeurant tous trois 65250 La Barthe-de-Neste, 4 / de M. Roger E..., demeurant ..., 5 / de M. Roger Y..., 6 / de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

Roger Z..., demeurant à Alès (Gard), ..., 5°/ M. Jean E..., demeurant à Bessèges (Gard), rue Paul Vermalle, II.

Jean-Louis P..., demeurant ..., 62 / de M. Roger R..., demeurant ..., 63 / de M. Bernard S..., demeurant ..., 64 / de M.

Roger YZ..., demeurant pavillon n° 58, ... à Mantes-la-Ville (Yvelines), 38 / M. Roger YI..., demeurant pavillon n° 59, ... à Mantes-la-Ville (Yvelines), 39 / M.

A... et Roger Y..., a donné des instructions pour les faire rechercher et a annoncé qu'il serait le cas échéant statué sur leur sort après la déposition des témoins présents ; Que ledit procès-verbal

Roger X..., demeurant ..., 2 / de M. Bernard X..., demeurant ..., 3 / de M. Jean-Claude X..., demeurant ..., 4 / de M.

Jean-Marc Lastella, 11 / de M. Gérard, Robert Chambrelant, 12 / de M. Alain Panerio, 13 / de M. Romain Pouchot Gamoz Gelin, 14 / de M. Roger Settura, 15 / de M.

Jean, - B... Gilles, - C... Jean-Baptiste, - D... Noël, - E... Gérard, - F...

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER