M... et celui de 1875 Mérantier Étienne X..., mentionne Étienne X..., mort à 48 ans, le 11 décembre 1900, né de père et de mère inconnu ; que le nom de D... K...

(section activités diverses), dans les litiges les opposant à l'association Mission locale Saint-Etienne et couronne stéphanoise, dont le siège est [Adresse 3] [Adresse 3], défenderesse à la cassation

B... du chef d'homicide involontaire ; " aux motifs que, au moment où Etienne B... descendait à la cabine, le bateau prit une gîte importante ; que remontant aussitôt, Etienne B... vit alors Sandrine

Etienne, conseiller rapporteur, Mme Borra, M. Séné, Mme Bezombes, conseillers, Mmes Batut, Kermina, conseillers référendaires, M.

TESTAMENT APPARTIENT EXCLUSIVEMENT AUX JUGES DU FOND, CEUX-CI NE PEUVENT NEANMOINS REFAIRE LE TESTAMENT QUI LEUR EST SOUMIS EN MECONNAISSANT LE SENS DES DISPOSITIONS DEPOURVUES D'AMBIGUITE ; ATTENDU QUE ETIENNE

POUR LE TOUT ET DIVISEMENT A RAISON DE 408 PARTS PAR ENFANT VIVANT OU REPRESENTE ; QUE CETTE DONATION-PARTAGE A ETE ACCEPTEE PAR TOUS LES DONATAIRES A L'EXCEPTION DE MLLE CLAIRE X... ; QUE M ETIENNE

décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller Planchon, les observations de la société civile professionnelle SPINOSI et SUREAU, la société civile professionnelle CÉLICE, SOLTNER, TEXIDOR et PÉRIER

. afin d'être transbordé sur le navire de ce dernier qui devait se rendre à Cherbourg ; les deux chalutiers se rejoignaient dans la zone des Hanois à une douzaine de milles à l'ouest de Guernesey ; Etienne

sociétés citées ci-après, 4 / la société Vega, (anciennement dénommée Alcia Lyon Centre), dont le siège est ..., 5 / la société Alcia Lyon Sud, dont le siège est ..., 6 / la société Alcia Saint-Etienne

Christian, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 4 mai 2000, qui, après relaxe d'Etienne A... du chef d'escroquerie, les a déboutés de leurs

très longue apnée antérieure ; que l'hypothèse d'une contribution hypoglycémique à la genèse de l'accident syncopal ne peut être écartée ; qu'il apparaît qu'eu égard à l'effort important fourni par Etienne

Séné, Etienne, Mme Bezombes, conseillers, Mmes Batut, Kermina, conseillers référendaires, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Etienne C..., demeurant lieudit Maitairie, Cloars Fouesnant (Finistère

de 2 000 francs et a prononcé l'annulation de son permis de conduire en fixant à 1 an le délai pendant lequel il ne pourrait solliciter la délivrance d'un nouveau permis ; Vu le mémoire produit ;

(section activités diverses), dans les litiges les opposant à l'association Mission locale Saint-Etienne et couronne stéphanoise, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation.

ETAIT MAJEUR LORS SON HOSPITALISATION ET QUE LE PERE AVAIT RENONCE A LA SUCCESSION DE SON FILS ; ATTENDU QU'EN SE DETERMINANT PAR DE TELS MOTIFS, ALORS QUE, D'UNE PART, L'OBLIGATION ALIMENTAIRE A LAQUELLE

A..., avocat général, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Caisse de crédit

Etienne, conseiller rapporteur, MM. Laplace, Buffet, Mme Borra, M. Séné, Mme Bezombes, conseillers, Mme Batut, conseiller référendaire, M.