base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit qu'il résulte de l'information charges suffisantes contre Jean X... d'avoir, le 25 mai 2002, commis un acte de pénétration sexuelle sur la personne d'Agnès

motifs que les crimes de viols aggravés visés aux poursuites auraient été commis, à les supposer établis, courant 1981, selon les déclarations de Chrystèle X... et de 1981 à 1983 selon les déclarations d'Agnès

désigné, la partie civile n'ayant à ce jour fait choix d'aucun conseil, circonstance qui rend le mémoire irrecevable; qu'au fond, en mettant à profit la procédure initiée par la plainte de sa fille, Agnès

Agnès, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 17 septembre 2003, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Antonin X..., Simone Y..., épouse

.; "alors que cette plainte était également dirigée contre Mme veuve F..., Isabelle G..., Séverine D..., Claude Bureau, Agnès E..., Mme Z... et David A..., et qu'en omettant de se prononcer à leur égard

X... ait inhalé, même en très faible quantité et de façon fortuite, des poussières d'amiante sur le site des travaux ou dans des locaux voisins, et que Mme Agnès X... apportait donc bien la preuve que

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Agnès A..., veuve Y..., demeurant à Ambierle (Loire), Les

X... était le concubin d'Agnès Y..., mère de la jeune Y..., la cour d'appel qui n'a ce faisant pas justifié de l'autorité de fait que ledit prévenu aurait exercée sur l'enfant du 1er janvier 1987 au mois

; "aux motifs qu' "à l'appui de sa plainte devant le conseil "Départemental de l'ordre des médecins le Dr Pierre X... a produit "deux documents, l'un émanant de Sandrine Y... et l'autre de "Marie-Agnès

pénale, défaut de motif et manque de base légale ; d "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de coups et blessures volontaires ayant entraîné une incapacité temporaire de travail d'Agnès

Agnès, épouse Z..., - X... Georgette, épouse A..., - A...

dans la procédure suivie contre Maurice X... du chef de séquestration arbitraire et d'homicide volontaire, la chambre d'accusation avait alors conclu que, selon toute vraisemblance, la disparition d'Agnès

Douai (1re Chambre civile), au profit : 1 ) de la société Comptoir mondial création (CMC), société à responsabilité limitée dont le siège social est 194, rue de Rivoli à Paris (1er), 2 ) de Mme Agnès

l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction ; " aux motifs que le chèque est un instrument de paiement, qui rend exigible à la date de son émission la somme qui y figure ; que, même à supposer que Agnès

593 du Code de procédure pénale, manque de base légale ; "en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats que le ministère public et les parties ayant expréssement renoncé à l'audition de l'expert, Agnès

tribunal de grande instance de Bergerac, 20 octobre 2004), que, sur des poursuites de saisie immobilière engagées par la société BNP Paribas (la banque) à l'encontre de MM Michel et Olivier X... et Mme Agnès

chambre B), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Aline X..., épouse Y..., domiciliée [...] , 2°/ à Mme Liliane X..., épouse Z..., domiciliée [...] , venant toutes deux aux droits de Roger X... et d'Agnès

urbain fait grief à la cour d'appel d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, que les arrêts attaqués comportent la mention "Composition de la cour lors des débats et du délibéré : (...) greffier : Agnès