LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la caisse primaire d'assurance maladie de la Vendée, dont le siège est à La Roche-sur-Yon (Vendée), rue Alain

sanitaires et sociales des Pays de la Loire (MAN), rue René Viviani, Nantes (Loire-Atlantique), en cassation d'un jugement rendu le 20 septembre 1991 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Roche-sur-Yon

Alain A..., demeurant précédemment ..., et actuellement ..., 6 / de M. Claude A..., demeurant précédemment 91200 Athis-Mons, et actuellement ..., 7 / de M.

sociales des Pays de la Loire, domicilié MAN, rue René Viviani à Nantes (Loire-Atlantique), en cassation d'un jugement rendu le 8 février 1991 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de La Roche-sur-Yon

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique Z..., née X..., demeurant La Roche aux Mouettes, ..., en

est ... à la Roche-Sur-Yon (Vendée), 2°) La Caisse d'allocations familiales de la Roche-Sur-Yon, dont le siège est ... à la Roche-Sur-Yon (Vendée), 3°) La Caisse primaire d'assurance maladie de la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ le syndicat des copropriétaires "Les Roches 2000", dont le siège

Alain J..., demeurant ..., à Roche Lez Beaupré (Doubs), 108) M. Thierry K..., demeurant ..., 118) M. Hubert M..., demeurant ..., 128) M.

plans d'actions ordonnés par la société YVES ROCHER.

Alain X..., demeurant La Roche, 42670 Belmont-de-la-Loire, en cassation d'un jugement rendu le 20 mai 1997 par le tribunal d'instance de Roanne, en matière électorale le concernant ; LA COUR, composée

Roth, conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme X..., de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de M.

Alain contre l'arrêt de la cour d'assises de la VIENNE en date du 24 novembre 1988 qui, pour vols avec port d'arme, tentative de ce même crime et délits connexes de coups ou violences volontaires avec

Alain XH..., demeurant BP 13, ..., 40 / de M. Alain I..., demeurant 21, Résidence Vendôme, 5, boulevard d'Austerlitz, 85000 La Roche, 41 / de Mlle Roselyne K..., demeurant ..., 42 / de M.

Alain X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 21 février 2013, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé

Pascal, Alain, demeurant Rivière-Roches Macouba à Basse-Pointe (Martinique), en cassation d'un jugement rendu le 7 février 1989 par le tribunal d'instance de Fort-de-France, au profit de : 1°) M.

obligé ", auquel participaient 27 élèves, divisés en groupes et encadrés par 4 accompagnateurs ; qu'au cours d'une escalade à flanc de colline le jeune Pascal A..., âgé de seize ans, prit appui sur un rocher

Michel K..., demeurant Raboué à Roches Prémarie Andile (Vienne), 78) M. G... Arrive, demeurant ... (Indre-et-Loire), 88) M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie de la Vendée, rue Alain, La Roche-sur-Yon