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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613720e2cd580146773ef302
20 avril 1989
cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2ème chambre), au profit : 1°) de la société à responsabilité limitée ROQUEBRUNE, dont le siège social est à Saint-Alexandre
Donne défautc/Mme Y
6137219bcd580146773f52ea
27 novembre 1991
Maxime, Louis, Alexandre X..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 avril 1990 par la cour d'appel de Versailles (2e chambre), au profit de Mme Yvette, Marie, Jacqueline Y..., épouse X..., défenderesse
cr
61372642cd580146774242cb
14 mai 2003
Alexandre Y... est président du conseil d'administration, est l'associé majoritaire de la SNC Akinita, sise à Saint-Tropez, cogérée par Alexandre Y... ; que la société de droit luxembourgeois Ores SA,
613720e8cd580146773ef640
18 janvier 1989
Billy, Chabrand, Michaud, Dutheillet-Lamonthézie, Deroure, Delattre, conseillers, Mme Vigroux, M. Bonnet, conseillers référendaires, M.
6137214fcd580146773f2b33
21 novembre 1990
Jean-Marie Z..., 14°) de Mme Fernande Z... née X..., son épouse, 15°) l'enfant Alexandre, écolier, mineur représenté par son père M. Jean-Marie Z..., demeurant ensemble ...
Donne défaut contre la CPAM de l'Allier etc/M. Z
61372154cd580146773f2df6
24 octobre 1990
Alexandre X..., 2°) de M. Albert X..., 3°) de M.
613720d7cd580146773eeda4
8 mars 1989
suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Michèle X... épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1987 par la cour d'appel de Paris (24ème chambre - section A), au profit de Monsieur Alexandre
61372127cd580146773f16dc
10 janvier 1990
Marguerite Alexandrine épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1988 par la cour d'appel de Versailles (2ème chambre), au profit de M.
613721b4cd580146773f64de
20 mars 1992
Alexandre X..., demeurant ..., 22°) de Mme Lucienne H..., épouse X..., demeurant ..., 23°) de M. Jean-Michel X..., demeurant ..., 24°) de M.
613721b2cd580146773f63e1
18 mars 1992
de Soveria, demeurant à Soveria par Corte (Haute-Corse), en cassation d'un jugement rendu le 28 février 1992 par le tribunal d'instance de Corte, en matière électorale, au profit : 1°/ de Mme Alexandrine
ésistés de leur pourvoi en tant que dirigéc/MM. Su Su A
613721c7cd580146773f731a
24 juin 1992
Masayoshi F..., décédé le 4 juillet 1986, et qu'en sa qualité de tutrice légale de ses deux enfants mineurs, eux-mêmes pris tant en leur nom personnel qu'en leur qualité d'ayants droit : - Alexandre
613720b1cd580146773ed99b
7 octobre 1987
Alexandre G..., décédé en cours d'instance le 6 février 1984.
61372172cd580146773f3d30
27 février 1991
Jean-Marie Z..., 11°) Mme Fernande Z..., née X..., son épouse, 12°) l'enfant Alexandre, écolier, mineur représenté par son père M. Jean-Marie Z..., demeurant ensemble ... (Bas-Rhin), 13°) M.
613720c6cd580146773ee461
9 décembre 1987
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame X..., Marie, Alexandra PRIEUR, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1986
61372179cd580146773f4114
13 février 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline, Cécile, Marie Alexandre, épouse X..., en cassation d'un
61372195cd580146773f4ffb
15 mai 1992
Chabrand, Michaud, Burgelin, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.
61372624cd5801467742345f
24 octobre 2001
Alexandre, - X...
613720b4cd580146773edb66
20 juillet 1988
(Val de Marne), 82°/ de Monsieur Claude, Alexandre YC..., demeurant ... (Val de Marne) 83°/ de Madame Hélène veuve YH..., demeurant ...
civ3
6137223ccd580146773fb57d
13 juillet 1994
Michel X..., demeurant château de Lavagnac, Montagnac (Hérault), 2 / du Groupement foncier agricole du château de Lavagnac, dont le siège social est château de Lavagnac, Montagnac (Hérault), 3 /
613720d0cd580146773ee9b0
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