AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Grégoire et Besson, société anonyme, dont

indemnisation indue ; cependant, d'une part cette thèse n'a pas été vérifiée par l'information ni d'ailleurs par les pièces produites par la partie civile ; l'examen des deux documents de vente émis par Bessodes

Gilbert X... a loué au groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Besson, diverses parcelles de terre représentant une superficie de 25 hectares 33 ares 57 centiares ; que deux de ces parcelles

[O], en qualité d'architecte ; - la société Bessonne, aujourd'hui dénommée MEA, en qualité de maître d'oeuvre ; - M.

en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré recevables et bien fondées les constitutions de partie civile de Louise Y..., Agnès Z..., Jean-Pierre A... et Paul B..., administrés de la commune de Bedouès

Betous et Baudot , conseillers, tandis que l'arrêt a été rendu à l'audience du 5 septembre 2002 par M.

SUR LE PREMIER MOYEN : DONNE DEFAUT CONTRE X..., ES-QUALITES ; ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRETE ATTAQUE (COUR D'APPEL DE PARIS,25 MAI 1970), LA SOCIETE DUMONT ET BESSON, SUR LE CONSEIL

David, conseiller, les observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Besson chaussures, de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de la société Besson et compagnie

société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 1er mars 2017 par la cour d'appel de Riom (3e chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant à la société Besson

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, BESSON A ACHETE, LE 5 JUILLET 1968, A LA SOCIETE PARIS-DEAUVILLE, UNE VOITURE AUTOMOBILE EQUIPEE

DE LA SERVITUDE DE PASSAGE DONT BESSON DISPOSAIT POUR LA DESSERTE DE SON FONDS ; QUE CEPENDANT, CELUI-CI A ENGAGE UNE NOUVELLE ACTION A L'ENCONTRE DES EPOUX X...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Besson Export SA, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1988 par

et droits indirects, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 27 mai 2015, qui, dans la procédure suivie contre la société Besson

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Jeanne Y..., demeurant à Bedous (Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 18

(cliente) le 2 octobre 2014 d'une procédure de surveillance qui permet de constater que le colis relatif à un téléviseur était bien, au départ de la société Besson à Vaulx-en-Velin dans la semi dont Mr

du Mans assurances IARD, société d'assurance, dont le siège est ... en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1993 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre, section B), au profit de la société Bérou

SES DEUX BRANCHES : VU L'ARTICLE 1ER DES CONDITIONS GENERALES D'APPLICATION DES TARIFS ROUTIERS DE MARCHANDISES ; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE DE CONSTRUCTION BESSON

Besson, devenue son nouvel employeur, était un employeur distinct de la société Fourgon des Alpes dont la société Transports rapides J.