Straehli, Finidori, Monfort, Buisson, Mme Durin-Karsenty, MM. Larmanjat, Ricard, Bonnal, conseillers de la chambre, MM. Talabardon, Ascensi, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

K..., pris en qualité de directeur de la société Durance Granulats 3°/ M. Y...

s'interposer à l'aide d'une bombe lacrymogène, qu'il a déplié un couteau avec lequel il a poignardé la victime jusqu'à ce qu'elle ne bouge plus ; que le rapport d'autopsie fait état de dix blessures par arme blanche

irrecevable à conclure à la cassation et à l'annulation dudit arrêt ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, sur un chantier de construction confié par la société civile immobilière Forêt Blanche

Jacques E..., demeurant La Pointe de Durand, route de Pertuis, 84460 Cheval Blanc, 10 / M. Christian F..., demeurant ..., 11 / M.

X... a prétendu que l'héroïne découverte sur les lieux n'était pas celle qu'il avait vendue car elle différait par sa couleur, qu'il décrivait comme blanche, tandis que sa compagne, Mme D...

cour d'appel de PARIS, 9° chambre, en date du 29 octobre 1986 qui l'a déclarée civilement responsable des agissements de son préposé X... reconnu définitivement coupable d'escroqueries et d'abus de blanc-seing

(Jean-Baptiste), contre un arrêt de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 13ème Chambre, du 1er décembre 1972 qui, pour exercice illégal de la profession de comptable agréé et abus de blanc-seing, l'a condamné

[N], témoin garé sur la bande d'arrêt d'urgence de l'autoroute au moment de l'accident, a déclaré « A ma hauteur, sur ma gauche, j'ai vu une 205 blanche qui circulait à très faible allure sur le milieu

"Laboratoires Christian X..." avaient fait de la publicité pour les produits des "Laboratoires Biotonic" ; que l'éditorial était signé "Christian X...", portait la photographie d'un homme en blouse blanche

S'agissant du retard d'exécution la société BLANC FRERES a fait valoir l'existence de quatre tentatives contrariées par la SARL FLEURS 2000 favorable à une exécution différée.

LE PRIX RESTE IMPAYE DES MARCHANDISES LIVREES A LA SOCIETE DEBITRICE ALORS, SELON LE POURVOI, D'UNE PART, QUE L'AUTORISATION D'EXPLOITATION DU FONDS DE COMMERCE, RENOUVELEE PAR LE JUGE-COMMISSAIRE DURANT

Sur le moyen unique : Attendu qu'à la suite d'un contrôle pratiqué par l'U.R.S.S.A.F. en 1981, la société civile professionnelle Blanc-Dauvergne-Rigaill a fait l'objet d'un redressement consécutif

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Florent X... coupable d'homicide involontaire et l'a condamné à une peine de 8 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve durant

Sur le rapport de Mme Jollec, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Haas, avocat de la société l'Aigle blanc et de M.

X... avait dit que Alexandre Z... portait un petit chandail à manches courtes jaune blanc cassé, un pantalon foncé et des chaussures basses et Cyril Y... un maillot avec des rayures horizontales bleues

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Irène Durand, conseillère d'entreprise, demeurant ... à Châteauneuf-sur-Loire

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Mauricette X..., née Y..., demeurant restaurant "Le Crin blanc", La Ferté, Arbois (Jura), et actuellement

de chemiserie, bonneterie, confection en tout genre et linge de maison, a conclu, le 6 août 1998, un contrat de franchise à durée déterminée, venant à expiration le 6 août 2003 avec la société Carré Blanc

d'avoir condamné le prévenu in solidum à payer 400 000 francs de dommages-intérêts à Nicole A..., partie civile; "aux motifs que Didier B... conteste sa responsabilité et soutient sa relaxe; que, durant