l'infraction de coups mortels visée par les articles 222-7 et suivants du Code pénal; que la chambre d'accusation aurait donc dû s'interroger sur le point de savoir si le prévenu n'avait pas seulement voulu blesser

au domicile de A... et qu'il ait donc été ramené blessé sans secours, ni qu'il ait été victime d'une agression à son domicile ; qu'en conséquence, aucune charge ne résulte contre quiconque d'avoir été

d'épreuve de 3 années ; "aux motifs qu'à la suite d'un appel téléphonique de Jean-Claude Y..., Marie-Christine X..., infirmière, avait accepté qu'on lui amène depuis le Portugal Jean-Marc Z..., blessé

X... a été blessé par un train ou les installations ferroviaires tout en contestant qu'il a subi un fracas de la main droite, qu'il a été trouvé atteint de blessures par un témoin dans les installations

X... a été mortellement blessé dans un accident de la circulation survenu le 8 juin 1976; qu'imputant la responsabilité de celui-ci au conducteur d'un autocar qui n'a pu être identifié, les consorts X.

novembre 1992), qui l'a condamnée à payer à Mme X..., à l'UAP et à la CPAM de la Nièvre diverses sommes en réparation de dommages résultant d'un accident de la circulation dont son mari, mortellement blessé

fondée la requête en rectification d'erreurs matérielles et y faisant droit a dit que son précédent arrêt devait être rectifié afin que les noms de six parties civiles soient ajoutés à la liste des blessés

X..., mineur, qui circulait à motocyclette en agglomération, après qu'il eut tourné à droite à une intersection et percuté un piéton, a perdu le contrôle de son engin et a été blessé par un camion appartenant

attaqué (Metz, 6 juin 2002), de l'avoir déboutée de sa demande d'indemnisation du préjudice subi à la suite d'un accident au cours duquel elle a été heurtée par le rétroviseur d'un véhicule et a été blessée

pour seule et unique cause un arrêt cardio-respiratoire, apportait la preuve que ce décès ne pouvait être présumé avoir pour origine un accident du travail survenu 47 ans auparavant et qui l'avait blessé

. ; que des témoins ont vu un homme à quatre pattes, blessé, qui disparaissait rapidement ; qu'il s'agissait de Louis Y... ; que celuici a indiqué que passant devant le commerce de son frère, alors en

X... père ; qu'il n'est pas vraisemblable ni établi qu'Emmanuel X..., dont les lésions ont été constatées dans les heures qui ont suivi les faits, ait été blessé dans des circonstances autres que celles

X... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir ainsi statué, alors, d'une part, qu'en ne tenant pas compte des faits survenus le 19 juin 1988, au cours desquels lui-même avait été blessé à la main, au motif

X... a été blessé aux yeux par des projections d'éclats de verre à la suite de l'explosion d'ampoules contenant des granions d'argent et fabriquées par la société Laboratoires des granions (la société)

. ; " aux motifs que le prévenu a reconnu avoir été en possession d'un bâton et que Y... avait été blessé au poignet, mais non pas à la suite d'un coup de bâton, mais selon lui parce qu'il avait fait

correctionnel et a condamné Joël A... pour la contravention de mauvais traitements infligés à un animal ; "aux motifs, adoptés des premiers juges, que le cheval appartenant à Joël A..., sérieusement blessé

le 12 janvier 1986, vers 14 heures, rendus coupables des faits qui leur sont reprochés ; qu'il ne peut être totalement exclu que l'exposant soit tombé de lui-même sans avoir été bousculé et se soit blessé

donnant des coups de pied ; que, face aux réactions violentes de Djamila X..., Laurent Y... a tenté de la calmer en voulant lui faire prendre l'air ; qu'il apparaît que la victime s'est, en réalité, blessée