Bruno, contre l'arrêt de cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 13 décembre 2005, qui, pour homicide involontaire par conducteur sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné

PARIS, le vingt-six février mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller BAILLOT, les observations de la société civile professionnelle Hubert et Bruno

(Seine-Saint-Denis), pris en qualité d'administrateur légal de son fils mineur, Bruno Z..., 2°/ La caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Seine-Saint-Denis, dont le siège est ...

Bruno de Y..., demeurant La Coupure du parc à Richelieu (Indre-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1989 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile, 1re section), au profit de

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Le GALL, les observations de la société civile professionnelle Jean-Pierre GHESTIN et de la société civile professionnelle Hubert et Bruno

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 28 septembre 1999, qui, pour contraventions à la réglementation des installations classées pour la protection de l'environnement

MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 15 mai 1998, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Bruno

Bruno, partie civile, - Y...

faits retenus contre Serge X... et le non-lieu prononcé en sa faveur pour recel de cadavre ; Sur le troisième moyen de cassation tendant à discuter la qualification des faits retenus à l'encontre de Bruno

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 17 juillet 1998, qui, pour complicité d'escroqueries commises en bande organisée, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont

en date du 24 novembre 1993, qui, après condamnation de Chantal X... pour blessures involontaires et contravention au Code de la route, a dit celle-ci entièrement responsable des dommages subis par Bruno

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 18 octobre 2001, qui, pour infraction à la réglementation relative aux personnels des services médicaux du travail

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 26 juin 2000, qui a condamné, le premier, pour abus de biens sociaux et banqueroute, à 8 mois d'emprisonnement avec

KARSENTY, les observations de la société civile professionnelle COPPER et ROYER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI; Statuant sur le pourvoi formé par : - GALLARD Bruno

- "Bruno X..., à Dunkerque, le 4 décembre 2001, a-t-il gêné la circulation du minéralier "Papa" ?"

Bruno, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 2 décembre 2005, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 3 décembre 1998, qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique en récidive et défaut de maîtrise, l'a

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 15 juin 2000, qui, pour complicité de vol aggravé, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement et a prononcé sur les