autre dans cette affaire; que l'on pouvait distinguer dans cette affaire trois filières différentes; que deux livraisons d'héroïne ont été assurées par Adlan X... accompagné lors de la seconde par Celik

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société La Celliose

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : R 25-15.248 Demandeur : la société Célio France et autres Défendeur : Mme [J] et autre Requête n° : 703/25 Ordonnance n

Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu, selon l'arrêt déféré (Chambéry, 4 janvier 1994), qu'après avoir arrêté le plan de cession d'éléments d'actif des sociétés Cellier et Cellinox

France, [K] [Y] en qualité de co-commissaire à l'exécution du plan de la société Célio France, Asteren en la personne de M.

[J] et les sociétés Celio France et Stock J Boutique Jennyfer, que M.

février 2025 par la cour d'appel de Montpellier (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Biker, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 6], 2°/ à la société Celio

suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Le procureur général près la cour d'appel de Paris, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre 6-1, en date du 19 mars 2013, qui a renvoyé la société Celio

X..., salarié de la société Cellinox, en redressement judiciaire, a été licencié le 24 mars 1993 pour motif économique par l'administrateur judiciaire ; que, le 9 avril 1998, il a saisi le conseil de prud'hommes

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OReins Pourvoi n°: K 19-25.822 Demandeur: la société Pakcan Europe Défendeur: la société Celio France Requête n°: 628/22 Ordonnance n° : 91095

X... occupait avant l'affiliation au réseau Célio, la cour d'appel a violé l'article L. 1233-4 du code du travail ; 4°/ que dans ses conclusions d'appel, M.

conséquence, sur ce point, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Metz ; Condamne la société Célio

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET D'ELABORATION DE VOLAILLES CELAVOL, MAITRE D'X..., AYANT CHARGE, EN 1973, L'ENTREPRISE CHAPNOR DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE BATIMENTS

Marc et Laurent Y... ont déposé le 21 juillet 1978, la marque Célio, enregistrée sous le n° 1 059 344, pour désigner en classes de produits et services n° 18 et 25 des articles de prêt-à-porter et accessoires

Jean X..., demeurant à Cérisolles à Sainte-Croix, Volvestres (Ariège), en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1989 par la cour d'appel de Toulouse (4e Chambre sociale), au profit : 1°) de Mme Nathalie

syndicat CGT est intervenu à l'instance ; Sur le moyen unique : Sur la recevabilité du moyen, contestée par la défense : Attendu que pour s'opposer au moyen, les sociétés International Paper et Celimo

les autres, et ce jusqu'à la date de leur départ pour ceux ayant quitté l'entreprise ; Sur le moyen unique, pris en ses cinq premières branches : Attendu que les sociétés International paper et Celimo

COMMERCIAL, AU SERVICE DEPUIS 1953 EN VERTU DE CONTRATS DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE RENOUVELES, DE LA SOCIETE INDUSTRIELLE DES PEINTURES DE PANTIN, AUX DROITS DE LAQUELLE SE TROUVE LA SOCIETE ANONYME LA CELLIOSE

à la société CL innovation santé et des rémunérations de dirigeants que "le chiffre d'affaires de Celimox est en très forte progression sur les trois dernières années.

Aron Y..., demeurant Nisantas Ihlamur Yolu Celik Palas, apt 73/3, Istambul (Turquie), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire