Sauvage, cinq ouvertures de crédit en compte courant d'une durée, pour quatre d'entre elles d'un an et plus, et, pour la cinquième, de moins d'un an ; qu'en 1999, la banque a consenti à la société Cofibra

Sur les demandes de la société Cobra au titre des encaissements indus : La société Cobra justifie que la société Amethys (anciennement Cobra Services) a perçu le règlement de prestations réalisées par

, dont le siège est [Adresse 7], ont formé le pourvoi n° C 21-20.832 contre l'arrêt rendu le 27 mai 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 9), dans le litige les opposant à la société Cobra

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société COBRA, Compagnie industrielle du bracelet dont le siège social est à Besançon (Doubs), ..., représentée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association COBRA (Centre oncologique et biologique

G... de rapporter la preuve de l'existence d'un contrat de travail entre lui et la société Cobra Sécurité et la seule présence d'un contrat de sous-traitance entre la société Prosurveillance et Cobra Sécurité

X..., de Me Ryziger, avocat de la société Cobra, les conclusions de Mme Le Foyer de Costil, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa première

régulièrement renouvelée pour la dernière fois le 3 avril 2006 pour désigner, en classes 6 et 7, notamment les agrafes métalliques pour la jonction des tapis transbordeurs; qu'estimant que la société Cobra

(Unigroupe), société en nom collectif, 3°/ la société Compagnie foncière et immobilière Bretagne Atlantique (Cofibra), société anonyme, ayant toutes trois leur siège [...] , 4°/ M. Y...

PREMIER MOYEN, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, DUPUY, PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL DE LA COMPAGNIE ORANAISE DE MACONNERIE ET DE BETON ARME (COMBA

K..., épouse T..., domiciliée [...] , 6°/ la société Uni habitat, société en nom collectif, 7°/ la société Compagnie foncière et immobilière Bretagne Atlantique (Cofibra), société anonyme, ayant

T..., épouse L..., domiciliée [...] , 6°/ la société Uni habitat, société en nom collectif, 7°/ la société Compagnie foncière et immobilière Bretagne Atlantique (Cofibra), société anonyme, ayant

CODE DU TRAVAIL : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR DECLARE IRRECEVABLE LA CANDIDATURE DE BACQUET, PRESENTEE LE 20 AVRIL 1976 AUX ELECTIONS DES DELEGUES DU PERSONNEL DE LA SOCIETE COMERA

Jean-Claude X..., demeurant ..., pour le compte de l'association à but non lucratif dénommée Centre oncologique et biologique de recherche appliquée (COBRA), ayant son siège social ... et comme principal

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Le Cobra, dont le siège est zone industrielle

en litige ; Condamne la société Centre médico-chirurgical Paris V aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Centre médico-chirurgical Paris V à payer à Mme Coumba

l'Accord national interprofessionnel des VRP ; Attendu que Mme X... a été engagée, sans contrat écrit, à compter du 23 novembre 1987, en qualité de VRP exclusif par la société Ateliers et techniques Cobra

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Elie Toussaint, dont le siège social est Sandarville à Illiers Combray