Régine, épouse Y..., ès qualités de représentante légale de son fils mineur Damien Y..., - Y...

Damien X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 7 mars 2017, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée des chefs

leur perception ; que dans le groupe auquel appartenait la société SIRAS le versement de redevances d'exploitation de marques à des salariés était admis ainsi que cela résulte de la déclaration de Damien

Daniel, - X... Martine, - X... Damien, - X... Audrey, - X... Christine, épouse Z..., - Z... Lauriane, - L'ASSOCIATION CRASH QUIBERON ACTION ET VERITE, - A...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme C..., Charlotte, Régine de A..., épouse de M. de Y..., demeurant à

Damien X..., demeurant 26, place de la République à Châlons-sur-Marne (Marne), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexé au présent

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 5, du Traité franco-suisse du 15 juin 1869, et les principes régissant les successions internationales

Damien Y... dit Robert, demeurant au Bourg, Grand Bourg, 97100 Marie-Galante, en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1996 par la cour d'appel de Basse-Terre (1re chambre), au profit : 1°/ de M.

1 500 euros d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire personnel produit et les observations complémentaires présentées ; Sur les premier et deuxième moyens de cassation réunis

Finalement, le sujet a été tranché et une solution de principe trouvée avec le client lors d'une conférence téléphonique réunissant le client, Damien Y..., Paolo A... et Alberto E....

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Z..., les observations de Me CAPRON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DAMIENS

Henri X..., demeurant ..., 2 / de la Polyclinique de Blois, société anonyme, anciennement dénommée clinique Saint-Come et Saint-Damien, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE

Damien TTTT..., domicilié [...]                                     , 119°/ à Mme Marie Claude UUUU..., domiciliée [...]                                , 120°/ à Mme Nathalie VVVV..., domiciliée [...

que, sous prétexte de lui montrer un nouveau jeu sur son ordinateur, Jacques Y... l'avait attiré dans sa chambre, puis s'était déshabillé avant de lui ôter ses vêtements et de le sodomiser ; que Damien

Damien, C... Frédéric, etc..), ce qui n'a pu que renforcer M. Sébastien D..., le gérant de droit, M.

Yves Meric de Y..., tous trois domiciliés clinique Saint-Come et Saint-Damien, ..., 4 / Mme Viviane Z..., 5 / Mme Brigitte A..., 6 / Mme Annie C..., toutes trois domiciliées clinique des

société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 28 mars 2018 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Damael

B..., Marius C..., Petrea C..., Remus Gheorghita Cafes, Damian D..., Vasile E..., Vasile N...

Y... et la société Daliane ont assigné M.

Damian Z..., 2 / Mme Colette Y..., épouse Z..., demeurant ensemble Logis de Connétable, Gurat, 16320 Villebois-Lavalette, en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1998 par la cour d'appel de Bordeaux