Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 4 mars 2003, qui, dans la procédure suivie contre Dominique Y..., Michel Z... et Daniel X... du chef d'importations sans

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de Dijon, chambre correctionnelle, en date du 11 janvier 2001, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement dont 1 an avec

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 3 décembre 1998, qui, pour falsification de produits agricoles ou naturels, l'a condamné à 50 000 francs d'amende dont

Daniel X... par la société Socapar ne suffit pas à caractériser, en dépit du caractère occulte des négociations ayant précédé la cession, un dol dans la mesure où les indemnité, commission et rémunération

d'abus de biens sociaux ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme partiellement que Daniel

présentait aux entrepôts de la société Tir Man à Garges-les-Gonesse ; que, nonobstant, Joël A... était dirigé sur le quai voisin, relevant de la société Wenderbecq, dont le directeur d'agence était Daniel

BATIMENT et des TRAVAUX PUBLICS (USPBTP) des ALPES-MARITIMES, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre A, en date du 7 juillet 1993, qui, dans la procédure suivie contre Daniel

premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 310, 326 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats que les témoins régulièrement cités, Daniel

Z..., affirme qu'il n'y a eu aucune intervention et que le conseil avait été donné de prendre contact avec Citroën, car il ne disposait pas du matériel nécessaire ; Damien Z... a affirmé, alors que le

responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 16 juin 2016 par la cour d'appel de Grenoble (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Autocars Daniel

Daniel, contre l'arrêt de cour d'appel de Metz, chambre correctionnelle, en date du 12 juin 2002, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamné à un an d'emprisonnement, à 3 ans d'interdiction des

par : - LA SOCIETE ROYAL STREET GALLERY, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 5 décembre 2002, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Daniel

celui-ci ; qu'il en ressort, par contre, que le mis en examen n'a jamais contesté être dépositaire de 11 tableaux ayant appartenu à son frère, à lui remis le 7 décembre 1992 par un ami de celui-ci, Daniel

contactée par Daniel N... pour les prêts ; que, là encore, rien n'a pu être concrétisé puisque Daniel N..., les attendant dans la rue près de la banque les a conduits dans un café et leur a indiqué qu'ils

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle en date du 14 novembre 2005, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis et

C... et de Michel X... ; "aux motifs que Jean A... avait reçu, par deux chèques émis à son ordre le 10 avril 1986, une somme de 80 000 francs de Daniel C... et une somme de 20 000 francs de Michel

sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales " ; " en ce que l'arrêt attaqué a condamné Gilles X... à 12 ans de réclusion criminelle et a décidé de passer outre à l'audition de Daniel

n'y avoir lieu à expertise, a confirmé le jugement qui, statuant sur l'action civile de Francis Z..., n'a déclaré Gérard A... responsable que du quart des conséquences de l'accident mortel survenu à Danièle