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451 résultats pour « Isabelle DOR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

édure suivie, sur sa plaintec/Mme Isabelle Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01902

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

E... et qu'ils étaient obligés de donner satisfaction à X... compte-tenu des services qu'ils avaient rendus dans le cadre du financement de la campagne de M.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

Isabelle MEYER - Dorine LOUVEAU - Pauline MUNIER

SIREN 494785769Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

24/07/2026

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Créations

SEGUIN, Dorine Mélanie Isabelle, CHIAMPI

SIREN 888152436Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

07/06/2026

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Radiations

Mouton, Dorothée Isabelle Paulette, Gingast

SIREN 952400638Greffe du Tribunal de Commerce de Soissons

26/05/2026

Voir →

Créations

LAGERSIE, Elisa, Doriane, Isabelle

SIREN 104651088Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

21/05/2026

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Radiations

DOREL, Isabelle, Henriette, MICHEL

SIREN 417751047Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

15/04/2026

Voir →

CC

cr

6137257fcd5801467741e40e

Cassation

25 avril 1995

25 avril 1995

1993, celles-ci sont devenues caduques lors de l'entrée en vigueur de l'article 49, paragraphe II de la loi n 93-1013 du 24 août 1993 dont l'application immédiate à compter du 4 septembre obligeait à donner

Source officielle
CC

cr

S, en date du 8 novembre 2001, qui, dans l'information suiviec/Belgacem Y

61372618cd58014677422e4f

Cassation

11 septembre 2002

11 septembre 2002

motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance disant n'y avoir lieu de suivre pour les faits de séquestration commis sur la personne de Laurence X..., sans en donner

Source officielle
CC

civ3

613723f7cd5801467741081f

Cassation

3 avril 2002

3 avril 2002

Colin X..., domicilié 3, Wedberdurn road, NW 3, Londres (Grande-Bretagne), et résidant ..., 3 / de Mme Isabelle Y..., domiciliée ..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la SNC Benguigui-Ismael

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR60500

Cassation

30 mars 2023

30 mars 2023

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : C 22-21.112 Demandeur(s) : la société Yves-Antoine Brumier & Isabelle Jouan Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426ad8

Cassation

16 mai 2007

16 mai 2007

a déclaré que les révélations avaient eu lieu le mardi 4 mai 2004, dans l'après-midi, et Yohann pleurait ; elle le décrit comme manquant de maturité, capable d'amplifier la réalité des faits ou de donner

Source officielle
CC

cr

6079a7e19ba5988459c4b426

Cassation

18 mars 1981

18 mars 1981

ET ISABELLE L...

Source officielle
CC

civ2

60794b589ba5988459c42c08

Cassation

5 janvier 1983

5 janvier 1983

INFIRMATIF ATTAQUE QUE LE JOURNAL LE MATIN DE PARIS EDITE PAR LA SOCIETE DU NOUVEAU QUOTIDIEN, A PUBLIE, DANS SON NUMERO DU 9 FEVRIER 1979, UN ARTICLE COMPORTANT LE PASSAGE SUIVANT : DIMANCHE DERNIER, ISABELLE

Source officielle
CC

comm

613724a4cd580146774172d1

Cassation

11 octobre 2005

11 octobre 2005

par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 18 avril 2005, la SCP Gatineau, avocat à cette Cour, a déclaré se désister purement et simplement du pourvoi qu'elle avait formé au nom de Mmes Isabelle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101336

Cassation

21 novembre 2012

21 novembre 2012

. ; que, par testament olographe, il a légué la quotité disponible de sa succession à ces deux derniers ainsi qu'à sa petite fille, Mme Isabelle Y... ; que des difficultés sont nées pour la liquidation

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100675

Cassation

26 juin 2013

26 juin 2013

C..., ès qualités, Isabelle Z..., M.

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201465

Cassation

15 octobre 2015

15 octobre 2015

Madame Isabelle X...

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100095

Cassation

28 janvier 2015

28 janvier 2015

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Occhipinti, avocat aux Conseils, pour Mme Isabelle X...

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CC

civ1

61372325cd5801467740606f

Cassation

21 janvier 1999

21 janvier 1999

Guillaume Z..., demeurant ..., 2 / de Mme Isabelle Z..., épouse X..., demeurant ..., 3 / de M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100599

Cassation

20 mai 2009

20 mai 2009

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que de l'union de Guy X... et Eliane Y... sont nés cinq enfants ; qu'à la suite du décès du dernier de leurs parents, Mme Isabelle

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR60049

Cassation

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 26 octobre 2023, Me Isabelle Galy, agissant au nom de M. [L] [R], a déclaré se désister du pourvoi.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR60006

Cassation

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 19 octobre 2023, Me Isabelle Galy, agissant au nom de Mme [I] [K], a déclaré se désister du pourvoi.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300885

Cassation

11 octobre 2018

11 octobre 2018

François X... de sorte que son maire n'ayant pas plus de pouvoir que le conseil municipal ne pouvait donc pas les donner à bail à Mme Isabelle Y... épouse X....

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR60368

Cassation

26 mars 2026

26 mars 2026

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Z 25-19.465 Demandeur(s) : Mme, [E] Avocat(s) : Me Isabelle Galy Défendeur(s) : l'association Entraide Union

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CC

cr

61372591cd5801467741ed84

Cassation

24 septembre 2003

24 septembre 2003

du jugement qu'il confirme qu'Anne-Marie X..., qui se présentait comme "thérapeute bouddhiste" et "canal terrestre d'un mage philippin", a accompagné, par la prière et la méditation, et en échange de dons

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