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39 résultats pour « Laroppe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137241ccd580146774126d5

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : 36000 Châteauroux, 22 / de Mme Annick Pathe, épouse Larose , demeurant 10, rue Jean Vilar, 36000 Châteauroux

Source officielle

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CC

comm

61372171cd580146773f3ceb

Cassation

22 mai 1991

22 mai 1991

Laroppe, liquidateur judiciaire, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de casation annexés au présent arrêt ;

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10332

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

Le fait que le protocole mentionne qu'Antoine X... recevrait en contrepartie de cet achat des actions de la S.A Château Citran, de la S.A Château Gruaud Larose, de la société Carrefour et de la société

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CC

civ1

60794bba9ba5988459c43cc2

Cassation

9 mai 1978

9 mai 1978

A ETE PLACE SOUS TUTELLE ET QUE LARRODE, GERANT DE LA TUTELLE, A FAIT ASSIGNER PIERRE X...

Source officielle
CC

soc

613720f4cd580146773efca2

Cassation

4 juillet 1989

4 juillet 1989

siège, en cassation des jugements rendus le 28 mai 1986 par le conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand (section industrie), au profit : 1°/ de Monsieur Jean-Claude Z..., demeurant à Perignat Larodde

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CC

civ3

6137225dcd580146773fc5de

Cassation

21 février 1995

21 février 1995

Bernard Y..., demeurant à Perpignan (Pyrénées-Orientales), Domaine de Mas Llaro, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

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CC

soc

6137242bcd58014677413286

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

Gilbert, André Lapouge, 23 / Mme Annick Pathe, épouse Larose, 24 / M. Jacques Larose, 25 / Mme Nicole Letoux, 26 / M.

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CC

civ1

613721d9cd580146773f8116

Cassation

16 décembre 1992

16 décembre 1992

Guy X..., demeurant Port Larros à Gujan Mestras (Gironde), 2°/ Mme Maria C... veuve A..., reprenant l'instance en qualité d'héritière de M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01438

Cassation

12 juillet 2016

12 juillet 2016

prétention ; que le premier tour des élections devait se dérouler du 11 au 18 février 2015 ; qu'il résulte des débats et des pièces produites, dont un tract de la CGT du 12 février 2015 intitulé « COMME LARRONS

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CC

civ2

60794ce59ba5988459c47708

Cassation

24 février 2000

24 février 2000

Le 18 avril 1991, au restaurant Crouzil, à Plancouët, se retrouvent à dîner de drôles de larrons.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO02051

Cassation

25 novembre 2015

25 novembre 2015

Y..., salarié du GMR LARO (Languedoc-Roussillon) ne pouvait être candidat aux élections du CHSCT du GEMCC Toulouse ; qu'en statuant ainsi, sans rechercher comme il devait le faire si le lieu de travail

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CC

soc

61372373cd58014677409f77

Cassation

2 février 2000

2 février 2000

Roger Y..., demeurant Port de Larros, 33470 Gujan Mestras, défendeur à la cassation ; M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01568

Cassation

7 juillet 2009

7 juillet 2009

versées au dossier, qui ne sont pas arguées de faux, que la S.A. a adressé entre les deux visites de la médecine du travail différents messages aux sociétés du groupe dont elle fait partie CHATEAU GRUAUD LAROSE

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CC

soc

6137217ecd580146773f4402

Cassation

13 février 1991

13 février 1991

Noël T..., demeurant Le Mont Larron, Authenay Roncenay à Damville (Eure), 26°) de M. Dominique U..., demeurant ... (Eure), 27°) de M. Patrick V..., demeurant à Emanville (Eure), 28°) de M.

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cr

613725d8cd58014677420f35

Cassation

22 juin 1999

22 juin 1999

Jean-Pierre Larroze, commissaire aux comptes, sur les circonstances ayant entouré leur intervention dans le déclenchement de la procédure prévue à l'article 157-1 de la loi du 24 juillet 1966 et l'introduction

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210128

Cassation

10 février 2022

10 février 2022

Adresse 2], 2°/ à la société Sebi nouvelle, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ au syndicat des copropriétaires du [Adresse 4], représenté par son syndic, le Cabinet Laroze

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10629

Cassation

2 juin 2017

2 juin 2017

qu'il soit porté atteinte à son contrat de travail ; - contrairement aux agents Techniciens Interventions Clientèles (TIC) relevant des UCF (Unités Clients Fournisseurs), les TIR dépendant de l'URE LARO

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10594

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

de la machine à partir de la photographie d'une pelle « log loader » qui figure sur la plage de présentation de la brochure alors que la pelle qu'elle a commandée et qui a été livrée est de type « larrow

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101160

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

s'attache uniquement à démontrer le caractère nouveau de ces illustrations au regard du jeu opposé LARO TAROT, en faisant valoir que "les caractéristiques inimitables de ces dessins démontrent également

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